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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb69
17 avril 2024
avocat au barreau du Havre Mme [A] [P], notaire [Adresse 4] [Localité 11] représenté et assisté par Me Pascal MARTIN-MENARD de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau du Havre SCP [S] BERNARD
Cour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94136
14 septembre 2018
Bernard E... B... , soit seule appliquée.
6253c9fdbd3db21cbdd89c17
27 novembre 2007
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 NOVEMBRE 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION A Prud'hommes No de rôle : 06 / 02728 Monsieur Bernard
6253c9f3bd3db21cbdd89a25
9 novembre 2007
Bernard Z..., cousins germains au quatrième degré dans la ligne maternelle.
6253ca97bd3db21cbdd8b7bd
13 mai 2008
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Bernard né le 29 juin 1947 à CASABLANCA (MAROC), fils de Gérard et de Y...Suzanne, de nationalité française, marié, sans emploi, déjà condamné, demeurant
6253cb73bd3db21cbdd8d82e
28 février 2011
Bernard Y...
Chambre civile TGI
627f48f4551627057d32e17a
15 avril 2022
CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [O] [JD] [IX] [Adresse 18] [Localité 22] Représentant : Me Bernard CHANE TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au
6253cc59bd3db21cbdd8fd57
23 octobre 2012
Bertrand Z... en qualité d'administrateur judiciaire et la SELAS Bernard et Nicolas Y... en qualité de représentant des créanciers.
6253cbeabd3db21cbdd8e9df
14 décembre 2011
D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Bernard
1ere Chambre sect.Civile
MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A
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4 juillet 2023
CHAMPAGNE BERNARD BREUZON c/ S.A. SAFER GRAND EST Société SCEV QUATRE F S.C.S. MHCS S.A.S.
6253ca38bd3db21cbdd8a60a
24 janvier 2008
Bernard X...
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Bernard Z...
6253cb41bd3db21cbdd8d2f6
9 octobre 2008
COUR D'APPEL D'AGEN 1ère Chambre MATRIMONIAL DU 09 Octobre 2008 ------------------------- Bernard X... C / Fabienne Y... épouse X...
6253cd70bd3db21cbdd935db
31 mars 2016
Bernard Ayant pour avocat et étant domicilié chez Maître Jean-Robert NGUYEN PHUNG - 15, Bld des Arceaux - 34000 Montpellier - Y...
6253cadabd3db21cbdd8c4fa
29 novembre 2007
Le patient a été examiné le 28 mai 2001 en début de matinée par le Docteur Jérémie-Bernard F..., pneumologue. Le 29 mai 201, la famille apprenait que M.
6253cc4cbd3db21cbdd8fb58
24 septembre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
1ère chambre civile A
60337a2d2cac452e3d400e8c
8 juin 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Sylvie BOURRAT
Chambre sociale
5fdca26d348b2906a5a9c08c
8 novembre 2018
. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Bernard Y...
Chambre sociale-2ème sect
64a7b07a3bcaf505db6967b5
6 juillet 2023
REVETEMENT de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société S.A.S JEAN BERNARD REVETEMENT aux entiers dépens et au versement des intérêts de droit.
6253c9aabd3db21cbdd88f97
22 décembre 2006
Bernard X....
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