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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89550
14 novembre 2007
14 novembre 2007
X... se trouvait une trentaine de mètres devant le Cap Camarat à proximité de la bande des 300 mètres lorsqu'il a modifié sa route pour emprunter le chenal permettant de regagner le port de Pornic ; que
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
22 mars 2011
le 1er octobre 2005, un prêt à usage gratuit ou commodat sur un local à usage de sellerie, quinze box, un hangar et du terrain situé sur la même propriété, destinés au pacage et à l'hébergement des chevaux
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38d
29 juin 2011
29 juin 2011
* * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Cyril Z...a été embauché à compter du 02 mai 1996 par Madame Christiane X...qui gérait un élevage de chevaux, en qualité de cavalier-soigneur bénéficiant au
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c55
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Y...de sa demande de contribution à l'entretien des enfants, - dit que l'épouse assumera les frais de scolarité et d'équitation de ses filles, outre les frais liés à l'entretien des chevaux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00803_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En deuxième lieu, en énonçant que les différentes nuisances alléguées par les requérants tenant au bruit occasionné par la présence de chevaux, alors que les déclarations de travaux ne portent pas sur
Source officielle2ème chambre
64a660b0bbd03a05db9654bd
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par ordonnance du 11 juillet 2017, le juge des référés, saisi par la société La Vénus, a autorisé la réalisation de travaux confortatifs comprenant la reprise des chénaux et descentes, ainsi que celle
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6603029105dbedc228
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[U] occupe des parcelles de nature agricole pour y exercer une activité agricole consistant en l'élevage de chevaux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01757_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 juin 2022, M. et Mme E, représentés par Me Cheneval, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Saint-Barthélemy
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 27 août 2019, Mme [R] [G] a acquis auprès de la SCEA Les Hunieres, société agricole ayant pour activité l'élevage de chevaux
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
679875d75d0c5ebad4c058a8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[N] [K] et Mme [O] [B] ont occupé une parcelle de terrain comprenant plusieurs hectares de prairie, douze boxes à chevaux et des bâtiments dont une partie habitation faisant partie du [Adresse 14] sur
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9329c3df04f589a419
11 avril 2023
11 avril 2023
[T], cavalier professionnel, a créé une entreprise individuelle d'entraînement et de pension pour chevaux.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02727_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
attaqué est entaché d’incompétence dès lors, d’une part, que les termes de l’article 4 II de l’arrêté du 30 mars 2015 portant attribution des missions confiées à la sous-direction « filières forêt-bois, cheval
Source officielle11e chambre
627df9960d41e0057d43e81d
12 mai 2022
12 mai 2022
Lors de l'épisode de neige en Ile de France, les abreuvoirs des chevaux ont gelé. Inquiète de cette situation, je suis venue aux écuries abreuver les chevaux avec des seaux.
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca8d38c907c47fa8d88653
10 septembre 2020
10 septembre 2020
L'employeur l'a sanctionnée à tort à propos de la vente d'un cheval d'une connaissance pour laquelle il était totalement étranger.
Source officielleChambre civile 1-3
6a0fe56fcdc6046d47870c52
21 mai 2026
21 mai 2026
[O] des risques de l'opération, et notamment de celui de syndrome de la queue de cheval, la seule mention de cette information dans le compte-rendu opératoire étant insuffisante.
Source officielle4e chambre
60374bb019ca1a29d3ff7d47
13 avril 2015
13 avril 2015
Les box Le nombre total de box à chevaux est de 28 occupés par les chevaux, 3 doubles box occupés par une sellerie, un local de rangement et un logement de palefrenier.
Source officielleRétention_recoursJLD
64b77f34d1e51905db2b1da6
18 juillet 2023
18 juillet 2023
régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches du Rhone, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [G] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-Camille CHEVENIER
Source officielleRétention_recoursJLD
62df8564f7f152a441828845
25 juillet 2022
25 juillet 2022
E] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [N] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille CHEVENIER
Source officielleRétention_recoursJLD
659f98213328fa00087a2620
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, interprète en langue arabe, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [R] [W], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Marie-Camille CHEVENIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62eb615a04f9e6e2e9d896bb
3 août 2022
3 août 2022
trois Août deux mille vingt deux APPELANTES : Société ECURIE DE ST AGNAN [Localité 3], représentant : Me Antoine PAVEAU, avocat au barreau de METZ, Société ECURIE DE ST AGNAN - LE CHEVAL
Source officiellePage 24 sur 137