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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01996_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Grisel, pour l'association Protection de la grande forêt de Taillard et autres, et de Me Thiry, pour la société Les Ailes de Taillard ; Considérant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00862_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
les observations de Me Tardieu substituant Me Mariller, pour la commune de Chaleins, celles de Me Kerjean Gauducheau substituant Me Gelas pour la société Ferme éolienne de Chaleins, et celles de Me Grisel
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01468_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Chassagne, rapporteur public, - les observations de Me Guiheux, pour la société Boralex Massif du Devès, ainsi que celles de Me Grisel pour les communes de Saint-Jean de Nay et de Vergezac, l'association
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61629bc2eaaf44d62f53e9ab
30 mai 2013
30 mai 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a31836ab09eb9a2fd776
23 mai 2013
23 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a32236ab09eb9a2fd7f4
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bb
4 septembre 2008
4 septembre 2008
au barreau de VAL D'OISE, toque : 179 SOCIÉTÉ DERICHEBOURG PROPRETE venant aux droits de la Société PENAUILLE POLY SERVICES GENERALE DE PRESTATIONS SA, 6 allée des Coquelicots-ZAC de la Haie Griselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d75c25a97f0381f4d6a
5 mars 2015
5 mars 2015
D1274 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61609e59264c7ed035b03d5b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
R077 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02262_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
quasiment toutes les sorties de quatre stations (Concorde, Miromesnil, Champs Elysée-Clémenceau et Ecole militaire) à compter de 8h00 et de huit stations supplémentaires (Tour Maubourg, Motte Piquet Grenelle
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02226_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
qui, selon la société requérante, auraient été omis, Monop'Vaneau, 105 rue de Sèvres, antérieurement sous enseigne Franprix et Carrefour City dans l'ensemble commercial " Beaupassage ", 53 rue de Grenelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671894a3d8ceca1cd7019122
22 octobre 2024
22 octobre 2024
répondre et n'établissent ainsi nullement qu'ils ont réellement dû accuser des pertes de résultat, d'exploitation et de revenus, alors que leur péniche était trop grande pour être amarrée sur le Port de Grenelle
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe0b236b9a0bfd1a897d9
17 janvier 2019
17 janvier 2019
La loi 2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi GRENELLE II a validé dans son article 88 l'arrêté du 12 janvier 2010.
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe0b336b9a0bfd1a897dc
17 janvier 2019
17 janvier 2019
La loi 2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi GRENELLE II a validé dans son article 88 l'arrêté du 12 janvier 2010.
Source officielleChambre sociale 4-5
69fd6ed8cdc6046d4701e0ef
7 mai 2026
7 mai 2026
Jugement rendu le 04 mars 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F19/00959 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie DE GRIVEL
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85564
19 mars 2001
19 mars 2001
Jean-François Y... de BATTEFORT de Z... demeurant es qualité audit siège,agissant également en son nom personnel 21 Madame Claire Y... de BATTEFORT de Z... épouse A... de GATELIER demeurant 27 rue de Grenelle
Source officielleChambre 3-1
6364ba69e405357f749ea614
3 novembre 2022
3 novembre 2022
CSF, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE, assisté de Me Bertrand CHARLET, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63bfb36b5e2fbe7c9004397d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
permettant de calculer les commissions dues à Madame [W] - condamner la société EV MMC France au paiement des sommes suivantes : * régularisation des commissions dues sur les dossiers [Adresse 1] Grenelle
Source officielleTARIFICATION
62c3d44e93e17a6379205624
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[O] [F] 10 boulevard de Grenelle 75015 PARIS Représentée et plaidant par Me Fatou SARR substituant Me Elodie BOSSUOT-QUIN de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON
Source officielle18e Chambre B
5fdc7591ad703a9908b8c5d1
23 novembre 2018
23 novembre 2018
. - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE, vestiaire : 239, Me Claire A..., avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur Jean Charles X..., demeurant [...]
Source officiellePage 24 sur 34