représenté par Me Alain LABRO, avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Juin 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Michelle FONTAINE, Président de Chambre

Procédure devant la cour : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 21 mars 2022, les 25 avril 2023 et 9 avril 2024, la SAS Hôpital privé Saint Claude, représentée par Me Labro, demande à la

Mme [V] a alors été convoquée par le tribunal judiciaire de La Rochelle à l'audience du 15 mai 2026 à 9h30, tenue au Centre Hospitalier Marius Lacroix à La Rochelle.

APPELANTE SA SAGENA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jacques LABROUSSE

Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI,avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26596 - Plaidant : Me Florian DE COULON DE LABROUSSE

gérant, représentant légal en exercice Ayant son siège social [Adresse 3] 6, le bois des côtes, Bâtiment A [Localité 4] N° SIRET : [Localité 8] B 493 917 Représentée par Me Vincent COURCELLE LABROUSSE

Labrosse La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun

Directeur Général en exercice, agissant par le Directeur Régional des Douanes des Alpes Maritimes, domicilié en cette qualité en ses bureaux sis, demeurant [Adresse 1] Plaidant par Me Vincent COURCELLE-LABROUSSE

Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective nationale des imprimeries de labeur et industries graphiques.

: La SOCIETE DURAND 40 rue Pasteur 51370 SAINT BRICE COURCELLES Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Béatrice LABEAU-BETTINGER

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00808 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKTQ-11 Madame [U] [E] épouse [F] Représentant : Me Béatrice LABEAU-BETTINGER, avocat au barreau

D-RG no 05 / 00922 APPELANTE ASSOCIATION DE PSYCHOPEDAGOGIE APPLIQUEE ECOLE PRIVEE DE SAACY 66 rue du Chef de Ville 77730 SAACY SUR MARNE représentée par Me Béatrice LABEAU BETTINGER, avocat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAROQUE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller

Ces factures correspondent à des travaux de battage, de broyage, de labour, déchaumage, de réparation et de location de garage effectués durant la période d'entraide.

ECURIES SAINT VAL Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LAROUR - Me

[J] [V] une propriété rurale en nature de labour et prairie sur laquelle se trouve une maison à usage d'habitation, élevée d'un étage sur rez-de-chaussée moyennant un prix de 250 000 euros.

résulte de l'arrêté du préfet du Calvados du 12 mai 2021, que la mise en culture de la parcelle B [Cadastre 2] par Mme [I] a été autorisée sous réserve de la mise en 'uvre des mesures suivantes : - labour

en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, avocat postulant, et par Me Anne-Charlotte MORIN-LABRO