Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fe1c0b75579a69a3095ce5f
17 décembre 2020
17 décembre 2020
APPELANTE : GFA [Adresse 3], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représenté par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578a
27 juin 2001
27 juin 2001
Le 6 février 1998, par acte de la SCP BRUNO-FONT-LACOSTE-DALMIER, Huissiers de Justice Associés à la résidence de Béziers, l'Association A.D.M.R a convoqué Dominique X... à un entretien préalable à son
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85865
27 juin 2001
27 juin 2001
Le 6 février 1998, par acte de la SCP BRUNO-FONT-LACOSTE-DALMIER, Huissiers de Justice Associés à la résidence de Béziers, l'Association A.D.M.R a convoqué Dominique X... à un entretien préalable à son
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a13
1 octobre 2001
1 octobre 2001
Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur LACROIX, Président Madame RIBOULLEAU, Conseiller Madame LACOSTE
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881da
6 avril 2006
6 avril 2006
Quartier Lacoste "Le Clos de Contes" 06390 CONTES représenté par la SCP FONTAINE, MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour et par Me Sylvie MARTIN, avocat au barreau de NICE INTIME : Madame Anne-Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0f
23 juin 2006
23 juin 2006
Z... ... représenté par la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocats au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555/2005/014474 du 21/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Christine Xc/Madame Françoise Odeth Ulrich Z
6253c9acbd3db21cbdd89005
1 février 2007
1 février 2007
Représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour assistée de Maître Fabienne LACOSTE loco de Maître CADIOT-FEIDT avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement au fond rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e8
25 mars 2008
25 mars 2008
LAMANT, conseiller M. MOULIS, conseiller Greffier, lors des débats : C.
Source officielleCour d'Appel
Madame AA... Z..., le 03 Octobre 2007c/Madame F
6253ca13bd3db21cbdd89fae
6 février 2008
6 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur SUQUET, Conseillers : Monsieur LAMANT, Monsieur BASTIER, GREFFIER : Madame DUBREUCQ, Greffier, lors des débats et du
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
2008 No / 2 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Février 2008, en audience publique, la Cour étant composée de : Mme PERRIN Président de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d46c25a97f0381f4ca0
25 février 2015
25 février 2015
APPELANTE : SA Lescaut, siret n° 557 020 062 00013, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Fabienne Lacoste
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d303
12 novembre 2009
12 novembre 2009
PUECHMAILLE Président de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANT Conseiller Mme LE MEUNIER Conseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme MINOIS *************** ARRÊT
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00467_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
sollicité sa " régularisation dans le cadre de sa création d'entreprise " en faisant valoir ses activités de traiteur ambulant sur les marchés du pays de Lorient et de restaurateur sur la commune de Lanester
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f8a8b0a5ae27812390df6d
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur l'insistance de Mme [H], il a néanmoins, d'après la facture de soins, injecté de l'Energidex en solution et fait une perfusion de Ringer Lactate 2x5 l Vetimune, Matacam Équin 20.
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac05
19 octobre 2023
19 octobre 2023
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE, sous le numéro 564 501 682, prise en la personne de son Gérant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Brice LACOSTE
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4da
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Représentée par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Thierry LACOSTE
Source officielle3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606ea
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SCP BEZIZ-CLEON-CHARLEMAGNE-CREUSVAUX, avocat au barreau de DIJON INTIMEE : Mme [W] [C] née [Y] Née le 02 juin 1967 à [Localité 5] (69) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Brice LACOSTE
Source officielle3ème chambre
6867638ba9510a2e90cf24e8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [T] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christine VAYSSE-LACOSTE
Source officielle6ème Chambre
6780bae3f25437b69df75b82
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEVLOR [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1207 * * * * * * Date de clôture
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be18780de3a214879e0a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
numéro 832 080 964 du registre du commerce et des sociétés de LIBOURNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 3] Représentées par Me Thierry LACOSTE
Source officiellePage 24 sur 49
DE LATASTE
19/08/2026
Voir →
BRUNO LATASTE CONSEIL
24/07/2026
Voir →
Lataste, Edouard Victor
05/07/2026
Voir →
LATASTE MATHIEU
09/06/2026
Voir →
HOLDING EDOUARD LATASTE
29/05/2026
Voir →