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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a90e

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a916

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a91a

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db1aa91469000847a91e

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db1aa91469000847a920

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

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CA

Avis

CADA:20130784

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants concernant les propriétés de ses mandants : 1) SCI du 25 avenue Saint-Maur

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CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03554_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2024 la SAS BG Industrie, représentée par Me Gateau et Me Maurer, demande au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge

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CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b6

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

. - Mandataire ad litem de EURO REGIE ... 94100 ST MAUR DES FOSSES non comparant Madame Cécile Y... ... 75010 PARIS représentée par Me Antonio ALONSO, avocat au barreau de PARIS INTIMEES *****

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CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dd2

Appel

20 novembre 2006

20 novembre 2006

l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 11 Octobre 2006 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Monsieur MASSU

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CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc3

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Entre-temps, le conseil de l'Ordre, constatant que "la dérive professionnelle de maître X... s'était accentuée", a pris le 2 septembre 2002 une décision de suspension provisoire avec désignation de maître MAZURE

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

625fa5668361df277dc598f9

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

2022 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/09927 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B75SN Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Avril 2019 -Tribunal d'Instance de ST MAUR

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

62624850b1a50c277d4c5bb1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

(n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/07896 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CB5MA Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 mai 2020 - Tribunal de proximité de SAINT MAUR

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CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910db

Appel

13 février 2014

13 février 2014

DB/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Me Mazure, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 FEVRIER 2014 --- = = = oOo = = =--- Le TREIZE FEVRIER

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91483

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

MJ-iB exécution de travaux Grosse délivrée à Maître MAZURE, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

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Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903b9

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoué, assisté de Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 1633 du 25/ 03/ 2010

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CA

Avis

CADA:20171944

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire du Cannet-des-Maures à sa demande

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9da92cdc6046d47d91cff

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

LE TRESOR ETOILE, représentée par Me Elsa RAITBERGER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0973 - N° du dossier [X] Intimée : S.C.I. 2M SAINT MAUR, représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de

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CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0e7bc25a97f0381f5707

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Chambre 9 ARRET DU 19 JUIN 2014 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/04554 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Février 2010 -Tribunal d'Instance de SAINT MAUR

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Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4ad

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

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CA

Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Les marchés matures, et en particulier le marché européen sur lequel le groupe ITG est principalement présent (70% de son chiffre d'affaires) sont ainsi marqués par un ralentissement très sensible de la

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