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1 217 résultats pour « Rally »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

68032e2e1fa67923f78829b5

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

X se disant [E] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 03 Février 1997 Sans domicile connu Représenté par Me Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE : Monsieur

Source officielle

Page 24 sur 61

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Annonces BODACC1 832 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

A3 RALLYE RAID

SIREN 841525579Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

30/07/2026

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Dépôts des comptes

BAR LE RALLYE

SIREN 935058065Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/07/2026

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Dépôts des comptes

L.G RALLYE SERVICE

SIREN 985022599Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

21/07/2026

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Dépôts des comptes

LE RALLYE

SIREN 722037843Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

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Dépôts des comptes

LE RALLYE PERET

SIREN 399708080Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

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CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02406_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 mai 2023, les époux C, représentés par Me Rayer, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873cc

Appel

20 janvier 2005

20 janvier 2005

avou,s . la Cour INTIMES : MaOtre Daniel BOURGUIGNON Ss-qualit,s de r,pr,sentant des cr,anciers et de liquidateur . la liquidation judiciaire de la SARL LES CARLINES PROMOTION IMMOBILIERE 16 rue G,n,ral

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88aff

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

, Monsieur André A... aux droits duquel se trouvent Mademoiselle Françoise A... et Madame Annick B..., a donné à bail au GAEC des Mances, représenté par Messieurs Raymond et Denis X..., le domaine de Ray

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA00272_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Il y a donc lieu de la rayer des registres de la Cour. Sur la requête n°24PA00325 : En ce qui concerne les conclusions tendant au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire : 3.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162a746f901d4f689722ea8

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

La société Kaefer Wanner se rallie à titre subsidiaire à cette critique. La Caisse conteste ces arguments et demande la réformation partielle du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aa5f3eafe9fcf075f3b

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: Les sociétés Rallye, Euris, Finatis et Foncière Euris ('les Sociétés') appartiennent au groupe Casino, qui exploite des magasins sous les enseignes Géant, Casino

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aa6f3eafe9fcf075f3d

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: Les sociétés Rallye, Euris, Finatis et Foncière Euris ('les Sociétés') appartiennent au groupe Casino, qui exploite des magasins sous les enseignes Géant, Casino

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aa7f3eafe9fcf075f3f

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: Les sociétés Rallye, Euris, Finatis et Foncière Euris ('les Sociétés') appartiennent au groupe Casino, qui exploite des magasins sous les enseignes Géant, Casino

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aaaf3eafe9fcf075f41

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: Les sociétés Rallye, Euris, Finatis et Foncière Euris ('les Sociétés') appartiennent au groupe Casino, qui exploite des magasins sous les enseignes Géant, Casino

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aaef3eafe9fcf075f47

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: Les sociétés Rallye, Euris, Finatis et Foncière Euris ('les Sociétés') appartiennent au groupe Casino, qui exploite des magasins sous les enseignes Géant, Casino

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CA

Rétentions

69e1d1aecdc6046d4789c2a5

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 26/00172 - N° Portalis DBVK-V-B7K-RAL3 O R D O N N A N C E N° 2026 - 176 du 16 Avril 2026 SUR PREMIERE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE ET

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63d0d58381a7b805de12b4a1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [T] [F] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CA

RETENTIONS

6970b578cdc6046d4719fe97

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

nonobstant quatre relances adressées en ce sens par l'autorité préfectorale, et qu'il souhaite par ailleurs exécuter par lui-même l'unique mesure d'éloignement de novembre 2024 dont il fait l'objet, et rallier

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6698b069e6ed70c67f644957

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

janvier 2022 APPELANTE : [J] [D] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6881bec853f7f060d28c799b

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00175 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OLSX ORDONNANCE Le VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à 16 H 00 Nous, Bérangère RAFFY

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

67ecc9ccdab039e415d93316

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00072 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OG7W ORDONNANCE Le PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 11 H 00 Nous, Bérangère RAFFY

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CA

Chambre Sociale

616250f8929f6bffa995b374

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Localité 3] Représentée par Me Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Mireille GAZQUEZ, Présidente, Madame Astrid RAULY

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CA

Chambre Sociale

61627b5592e3db741f8570aa

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

par Me PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616290dbe498f0b428bb83de

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

Comparante et assistée par Me Pierre JANOT (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Mireille GAZQUEZ, Présidente, Madame Astrid RAULY

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