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597 résultats pour « Sebastien ECHEZAR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

627ca6b34781dc057dee79a0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[D], [E] [H]-[I] agissant en qualité d'administrateur de la S.C.I BENISTA [Adresse 11] [Adresse 15] [Localité 5] Représenté par Me Sebastien LOVICHI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [G], [T]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73d46cdc6046d479ba05f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

sous le numéro 331 862 508, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6971e02dcdc6046d4737324e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Localité 15] sous le numéro : 432 659 365 [Adresse 7] [Localité 10] Représentées par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Assistées de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03c445a086e2bceded3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

siège [Adresse 19] [Localité 8] (BELGIQUE) Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f559b7cff8efb73575c7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

venant aux droits de la société SOGEFINANCEMENT suite à une fusion-absorption en date du 1er juillet 2024 N° SIRET : 719 807 406 00884 [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

686765519f40b42a26419e14

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

conseil de surveillance, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 487 779 035 00046 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

2e Chambre

61625c92d64a6b1f51487706

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

FORWARDERS (NTF), dont le siège social est sis [Adresse 1] Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 2] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ba

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

CPAM DU VAUCLUSE APPELANTS : Monsieur Sébastien X... ... ... 84580 OPPEDE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Camille MAURY, avocat au barreau de NÎMES

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01217_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Gargam représentant Mr Van Kote, Mr et Mme C, l'Association Pressac Environnement, la société civile Immobilière de Gorce, l'Association

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5a29ffd2adfff4f3c4

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le numéro 500 198 775 [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5a29ffd2adfff4f3c6

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le numéro 500 198 775 [Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5a29ffd2adfff4f3c8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

sous le numéro 500 198 775 [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5b29ffd2adfff4f3ca

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le numéro 500 198 775 [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5b29ffd2adfff4f3cc

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le numéro 500 198 775 [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5b29ffd2adfff4f3ce

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

sous le numéro 500 198 775 [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5c29ffd2adfff4f3d0

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

sous le numéro 500 198 775 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5d29ffd2adfff4f3d2

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le numéro 500 198 775 [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5d29ffd2adfff4f3d6

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

sous le numéro 500 198 775 [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5e29ffd2adfff4f3d8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

sous le numéro 500 198 775 [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6329ffd2adfff4f3e4

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

le numéro 500 198 775 [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L0020, avocat postulant Assistée de Me Sébastien

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

ECHEZAR, Sébastien

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif ; N° 12/00008

29/06/2016

Voir →

Procédures collectives

ECHEZAR, Sébastien

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — Avis de dépôt de l'état des créances nées après jugement d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire a été déposé au greffe du Tribunal de Grande d'Angers où tout intéressé peut en prendre connaissance et où les contestations peuvent être faites devant le juge commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication

13/07/2014

Voir →

Procédures collectives

ECHEZAR, Sébastien

SIREN 450688494TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance d'Angers, où les réclamations seront recevables, dans un délai d'un mois à compter de la présente publication

16/06/2013

Voir →

Procédures collectives

ECHEZAR, Sébastien

SIREN 450688494TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 14/02/2012 ; Maître MARGOTTIN (Eric), liquidateur judiciaire, 2, rue Saint-Denis, BP 80502, 49105 Angers Cedex 02

27/12/2012

Voir →

Procédures collectives

ECHEZAR, Sébastien

SIREN 450688494TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANGERS

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, date de cessation des paiements : 14 février 2012, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire : Maître Margottin Eric - 2, rue Saint-Denis, Boîte Postale 80502, 49105 Angers Cedex 02

07/06/2012

Voir →