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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6448c0cf5ca6d8d0f8ef699f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

La production d'électricité n'a pas atteint le niveau prévu de 138.600 watts/crête pour les 720 modules.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d93

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[U] leur a fait perdre une chance de ne pas contracter, d'autant que les premiers justifient de l'existence d'une assurance spécifique, offerte par une autre compagnie d'assurance, « watch certificate 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a8c

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

(Monsieur A...) et Monsieur Walther B...(Monsieur B...), associés minoritaires allemands également passionnés de vol à voile ; - en 2005, Monsieur Nicolas Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01999_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

C A G B, représenté par Me Walther, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03578_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

B..., représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2404691 du 19 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler les décisions du 19 mars 2024 par

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01604_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Les projets d'investissement comportant l'acquisition, l'installation ou l'exploitation d'équipements de production d'énergie renouvelable sont pris en compte dans la limite d'un montant par watt installé

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00725_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

La Réunion a permis de constater une surfacturation importante des investissements par rapport au prix du marché s'établissant en moyenne pour les années en litige, selon le service, à 4,54 euros par watt

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03465_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

B..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03467_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Angéniol, rapporteur public, ( et les observations de Me Stioui, représentant Mme C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03649_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

D..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03677_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02679_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er mars 2023 du préfet du Val-d'Oise ; 2°) d'annuler

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02896_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

A, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour ou, à défaut, de réexaminer

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63be636113ef607c90ab6450

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

* Sur les retards dans les maintenances annuelles des équipements L'employeur soutient que le salarié aurait eu son accord sur les bons de commande pour les appareillages Agilent, Waters, Perkin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdc38ee82bf3e5cd79ca419

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Les locaux sont désignés comme suit : - 'au rez-de-chaussée : magasin sur rue, à la suite un autre magasin, cuisine, water closet, sous-sol sous le magasin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c291

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

sol et des parties communes générales, lot numéro quarante-neuf (No49) un appartement comprenant une entrée avec placard, un dégagement, un séjour, une cuisine, une chambre, une salle de bains, un water-closet

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834a20876004f131a5f4b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le lot 13 consiste en 'une chambre avec salle d'eau située au Sud-Ouest avec une fenêtre en jacobine sur la rue Burdeau et portant le numéro 1 du plan des combles, water-closet particulier sur le palier

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633fc2d0e633183e2ee178bb

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

qu'il détient 27 sociétés et pourrait utiliser la société Headlong Flight comme écran entre ses actifs et le patrimoine commun, il est contredit par le courrier daté du 4 avril 2014 du cabinet Price Water

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9796060310b6766fff939

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

d'acquérir, les lots 4, 9, 13, 17 et 24 de l'état de division d'un ensemble immobilier en copropriété, sis [Adresse 1], soit, respectivement, un appartement au 3e étage dans l'escalier principal, un water-closet

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6164045660406d79e4fdf004

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

d'aménagement entrepris par le vendeur la désignation actuelle du bien immobilier est la suivante : au premier étage entrée et escalier d'accès au second étage, au deuxième étage chambre, salle de bains avec water-closets

Source officielle

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Créations

WATHER

SIREN 103543294Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

24/04/2026

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Dépôts des comptes

BATI WATHERM

SIREN 809908494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

17/02/2021

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Modifications diverses

BATI WATHERM

SIREN 809908494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/11/2018

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