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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6448c0cf5ca6d8d0f8ef699f
25 avril 2023
La production d'électricité n'a pas atteint le niveau prévu de 138.600 watts/crête pour les 720 modules.
1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d93
15 avril 2025
[U] leur a fait perdre une chance de ne pas contracter, d'autant que les premiers justifient de l'existence d'une assurance spécifique, offerte par une autre compagnie d'assurance, « watch certificate
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a8c
25 septembre 2013
(Monsieur A...) et Monsieur Walther B...(Monsieur B...), associés minoritaires allemands également passionnés de vol à voile ; - en 2005, Monsieur Nicolas Y...
6ème chambre
DCA_23VE01999_20240129
29 janvier 2024
C A G B, représenté par Me Walther, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03578_20251030
30 octobre 2025
B..., représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2404691 du 19 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler les décisions du 19 mars 2024 par
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01604_20250403
3 avril 2025
Les projets d'investissement comportant l'acquisition, l'installation ou l'exploitation d'équipements de production d'énergie renouvelable sont pris en compte dans la limite d'un montant par watt installé
3ème Chambre
DCA_22VE00725_20240328
28 mars 2024
La Réunion a permis de constater une surfacturation importante des investissements par rapport au prix du marché s'établissant en moyenne pour les années en litige, selon le service, à 4,54 euros par watt
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03465_20220510
10 mai 2022
B..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21MA03467_20220510
Angéniol, rapporteur public, ( et les observations de Me Stioui, représentant Mme C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille.
DCA_21MA03649_20220510
D..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21MA03677_20220510
C..., et de Me Wathle, substituant Me Mendes Constante, représentant la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23VE02679_20250403
A, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 1er mars 2023 du préfet du Val-d'Oise ; 2°) d'annuler
Juge des référés
ORCA_24VE02896_20250318
18 mars 2025
A, représenté par Me Walther, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour ou, à défaut, de réexaminer
Chbre Sociale Prud'Hommes
63be636113ef607c90ab6450
10 janvier 2023
* Sur les retards dans les maintenances annuelles des équipements L'employeur soutient que le salarié aurait eu son accord sur les bons de commande pour les appareillages Agilent, Waters, Perkin
Pôle 5 - Chambre 3
5fdc38ee82bf3e5cd79ca419
12 décembre 2018
Les locaux sont désignés comme suit : - 'au rez-de-chaussée : magasin sur rue, à la suite un autre magasin, cuisine, water closet, sous-sol sous le magasin.
6253cad0bd3db21cbdd8c291
22 mai 2008
sol et des parties communes générales, lot numéro quarante-neuf (No49) un appartement comprenant une entrée avec placard, un dégagement, un séjour, une cuisine, une chambre, une salle de bains, un water-closet
631834a20876004f131a5f4b
6 septembre 2022
Le lot 13 consiste en 'une chambre avec salle d'eau située au Sud-Ouest avec une fenêtre en jacobine sur la rue Burdeau et portant le numéro 1 du plan des combles, water-closet particulier sur le palier
1ère CHAMBRE CIVILE
633fc2d0e633183e2ee178bb
6 octobre 2022
qu'il détient 27 sociétés et pourrait utiliser la société Headlong Flight comme écran entre ses actifs et le patrimoine commun, il est contredit par le courrier daté du 4 avril 2014 du cabinet Price Water
Pôle 4 - Chambre 1
5fd9796060310b6766fff939
24 janvier 2020
d'acquérir, les lots 4, 9, 13, 17 et 24 de l'état de division d'un ensemble immobilier en copropriété, sis [Adresse 1], soit, respectivement, un appartement au 3e étage dans l'escalier principal, un water-closet
Pôle 2 - Chambre 1
6164045660406d79e4fdf004
17 novembre 2009
d'aménagement entrepris par le vendeur la désignation actuelle du bien immobilier est la suivante : au premier étage entrée et escalier d'accès au second étage, au deuxième étage chambre, salle de bains avec water-closets
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WATHER
24/04/2026
Voir →
BATI WATHERM
17/02/2021
30/11/2018