COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 14 NOVEMBRE 2013 N°2013/ 379 Rôle N° 11/21981 [E] [Y] [A] [X] [Q] [O] épouse

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/04538 EPIC LA POSTE C/ [S] Arrêt sur renvoi de cassation Jugement du 23 juin 2008 CPH AUBENAS RG : F 06/00200 Arrêt du 20 juillet

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 03 AVRIL 2014 N°2014/ 174 Rôle N° 13/16349 SARL HFS C/ S.A.R.L.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 07 NOVEMBRE 2017 L.V N°2017/ Rôle N° 16/02613 [L] [P] [S] [V] épouse [P]

avec S 16/11150) Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 03 mai 2016 par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 18 septembre 2014

/10363 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B765Q Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 20 février 2019 par la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation, sur pourvoi d'un arrêt

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre D ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 21 NOVEMBRE 2018 A.R.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2016 G.T N°2016/ Rôle N° 13/16328 CAISSE DE GARANTIE DES ADMINISTRATEURS

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 29 MAI 2026 N°2026/115 Rôle N° RG 24/15033 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODUW [A] [P] C/ Me [H] [C]

déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 30 mai 2012 par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 13 octobre 2010 par le Pôle 6 chambre 1 de la Cour

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 16 JUIN 2016 N° 2016/489 GP Rôle N° 15/11891 [T] [P] C/ SA CLINIQUE SAINT

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 22 JANVIER 2026 N°2026/56 Rôle N° RG 25/02509 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOST SCI DES CHEVREFEUILLES

Il invoque l'effet interruptif de l'action paulienne exercée les 12,19 et 28 octobre 2010 et ayant donné lieu à un arrêt du 4 novembre 2020 de rejet de pourvoi contre l'arrêt de renvoi après cassation.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 (anciennement 15e Chambre A) ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 17 JANVIER 2019 N° 2019/ 53 N° RG 18/03080 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB7UF

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT SUR RENVOI APRES CASSATION DU 22 MAI 2026 N°2026 / 80 Rôle N° RG 25/04979 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXXH [W] [C] veuve [Q] [V]

au répertoire général : 13/08068 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 janvier 2009 par le Tribunal mixte de Commerce de PAPEETE- RG n° : 07/00460 (suite à arrêt de renvoi après cassation

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre D ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 05 DECEMBRE 2018 A.R.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT N° 7 DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE AFFAIRE N° : N° RG 21/01322 - N° Portalis DBV7-V-B7F-DMOM Décision déférée à la Cour : Arrêt

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION DU 07 JUIN 2016 A.V N°2016/ Rôle N° 14/19779 [E] [P] [M] [S] épouse [P] C/ SAS SODEV SA

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 SEPTEMBRE 2014 FG N° 2014/491 Rôle N° 12/05577 [Q] [I] C/ [J] [Y]