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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6868b6bf2f06adf21413c3f7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[K]': «'une grosse pensée à la secrétaire qui a de magnifiques yeux''» «'Des bisous et peut être un jour des câlins'» M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[M], président de la société Holding Gravity, a acquis les parts de la société Bijouterie joaillerie Kerleroux (ci-après la société BJK).
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6788a21eb815c30a4df70a98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ainsi, en janvier dernier, vous avez omis de respecter les règles de gestion des bijoux clients pendant un soin, ce qui a valu la perte temporaire d'un collier de marque Carrier et la plainte de notre
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fb2
7 juin 2017
7 juin 2017
février 2014 et de Mme [P] du 29 avril 2016 ; Considérant que les attestations produites, celle de l'épouse de l'appelant indiquant que sa belle-mère avait refusé à son époux de lui offrir des bijoux
Source officielle6e Chambre D
60368526d641e62874312eab
14 octobre 2015
14 octobre 2015
S'agissant des dons manuels au profit de Madame [U] [A] et de Monsieur [G] [A], Madame [O] [A] estime que ceux-ci, composés de liquidités, d'objets divers et de bijoux, doivent réintégrer l'actif successoral
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a45
16 octobre 2001
16 octobre 2001
Président du Tribunal de Grande Instance de PARIS du 1er mars 1993, la société GYR DESIGNERS a pratiqué, le 03 mars 1993, la saisie contrefaçon de quatre modèles de chaussures référencés "Biba", "Bio", "Bisou
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91143
19 février 2014
19 février 2014
moitié du grenier, et tous droits indéterminés dans la propriété du sol et des parties communes du bien (garage et terrain attenant) dépendant de la succession paternelle, et des meubles (mobilier, bijoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
653a06d4d0451e8318d0eb6d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
L'objet de la société était le tatouage sur corps, le 'piercing', la vente de bijoux fantaisie et de bijoux de piercing, le début d'activité étant fixé le 1er novembre 2012 et son immatriculation le 18
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd917a95c3925b312d4b62b
15 juin 2020
15 juin 2020
arrondissement (ci après 'le SIE'), pôle enregistrernent, deux déclarations modèle 2092 d'option pour le régime général de taxation des plus values au titre des cessions ou exportations de métaux précieux, bijoux
Source officielle1re chambre 1re section
652f79a4b053208318995ca2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
XVIII, La commode en marqueterie XVIII, La petite en marqueterie et la coiffeuse placée dans la chambre Je lègue à ma femme de ménage [C] [Y], mon véhicule citroën Sulo, mes vêtements, mes bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b88
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Des valeurs (bijoux, argent, cartes bancaires...) étaient dérobées aux victimes, les malfaiteurs prenant soin de sectionner les fils de leur téléphone fixe.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00333_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
. / Sans préjudice des dispositions relatives à l'armement et lorsqu'ils exercent leurs fonctions au contact du public, les agents de sécurité privée ne doivent porter aucun objet, y compris aucun bijou
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162d32b70d46c7f95e82630
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Il prétend que Mme [I] n'a pas fait preuve de bonne foi durant la procédure, omettant de dire qu'elle a exercé une activité de création et de vente de bijoux sur internet et qu'elle a créé ou aggravé son
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616343fb88dc29ccde27f1d4
6 octobre 2011
6 octobre 2011
matrimonial est sans intérêt pour la solution du litige; Considérant que Monsieur [D] produit un inventaire, qui aurait été dressé le 22 février 1963, estimant pour le compte d'assurances, une liste de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ba
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Cfp et le 22 décembre 2011 un bijou pour 3 700 000 fr. Cfp ; - que son revenu déclaré au titre de l'année 2010 est de 12 526 500 fr.
Source officielle1ère chambre
65321ae29e4ea48318f5ad5f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[I] [L] suivent à l'évidence le même sort que les livres et verreries du laboratoire dont ils faisaient partie. ** bijoux M.
Source officielle1ère Chambre
659e452b55379800088471ab
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Mme [L], expert judiciaire, a retenu que les biens étaient assurés à hauteur de 139 000 euros pour le mobilier et 27 810 euros pour les objets précieux/bijoux, ce qui tend à démontrer qu'une déclaration
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162af219547460d26ddb6f5
19 décembre 2012
19 décembre 2012
levées à cette date ne sont pas incluses dans l'actif communautaire, - l'a déboutée de sa demande de récompense d'un montant de 8 957 euros correspondant à une indemnité d'assurance pour vol de ses bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884bc
2 mars 2006
2 mars 2006
167.020,84 ç (1.095.584,92 F) correspond à une réalité, ayant effectivement reçu des bons au porteur, espèces, autres objets de valeur et notamment des sachets de pierres précieuses du Brésil et des bijoux
Source officielle1ère chambre civile B
6684eadfa0de54ff609f7da4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
W] de restituer aux consorts [M] l'ensemble des papiers et effets personnels d'[Z] [M] qu'elle a déclaré avoir conservés au juge des tutelles, ainsi que la bague de fiançailles de la défunte et ses bijoux
Source officiellePage 25 sur 65
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