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496 résultats pour « Chardonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa935d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par requête du 20 juin 2022, les sociétés Cap Investissements Groupe [R], Chardons 1800, Immerialys, Carré Alpin 1, Carré Alpin 2 et M.

Source officielle
CAA

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7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00557_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

contestée, telle qu'elle a été complétée, prévoit, entre autres, diverses mesures de protection de la faune ou de la flore, et notamment, des stations d'espèces de flore patrimoniale telles que le Chardon

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01693_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

une aire de nourrissage et les haies, présentes sur le terrain d'assiette du projet contesté, des milieux essentiels à la nidification, seules deux espèces patrimoniales ont été identifiées, le Chardonneret

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00654_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

éoliennes, des risques accrus ou nouveaux pour les espèces protégées fréquentant le site, qu’il s’agisse d’oiseaux tels que le milan royal, la grue cendrée, le bruant jaune, le bouvreuil pivoine, le chardonneret

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a210a1ccdc6046d4708f5c6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

APPELANT Monsieur [I] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE S.A.S. [1] ([1]), prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d9b

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Monsieur Patrice S..., demeurant..., à 71130 GUEUGNON Monsieur Raymond T..., demeurant..., à 71130 GUEUGNON Monsieur Michel U..., demeurant..., à 71320 CHARBONNAT Monsieur Jacques V..., demeurant

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01394_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

réduction, de la suppression de 465 mètres linéaires de haies arbustives et multi-strates qui constituent des aires de nidification pour le Bruant jaune, la Linotte Mélodieuse, le Verdier d'Europe et le Chardonneret

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25NC00332_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les es èces atrimoniales contactées étaient ainsi toujours l’alouette lulu, le bruant jaune, le chardonneret élégant, le loriot d’Euro e, le milan royal, le ic mar, le ic noir, le verdier d’Euro e et

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02196_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

, de reptiles et de chiroptères concernées ; - la pie grièche écorcheur est une espèce menacée ; il existe un enjeu fort pour la cisticole des joncs ; le milan royal, le tarin des aulnes ou le chardonneret

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4f6dd8d194f138d4d8b

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 18/002470, en date du 11 décembre 2020, APPELANT : Monsieur [R] [Y] né le 19 août 1963 à [Localité 14] domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Société GARRETT MOTION (anciennement HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL), prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] (SUISSE) Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf7

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE SA LA MAISON DU XIIIEME 154 Boulevard Vincent Auriol 75013 PARIS Représentée par la SCP SELOSSE-BOUVET ET ANDRE, avoués à la Cour et plaidant par Me CHARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca17

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Conseil d'Administration, ayant son siège 38 Route de l'Hôpital 67000 STRASBOURG, représentée par le Président de son Conseil d'Administration pour ce domicilié audit siège représentée par la SCP CHARDON

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CA

2e chambre de la famille

64f17f2492dd7fd9692bbd01

Appel

31 août 2023

31 août 2023

épouse [ZI] née le 14 Juin 1958 à [Localité 24] (ALGERIE) [Adresse 32] [Adresse 32] [Localité 1] Représentée par Me Fanny LAPORTE avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Sydney CHARDON

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02416_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

l'exploitant ne présenteraient pas des garanties d'effectivité telles qu'elles ne permettraient pas de diminuer le risque pour les espèces d'oiseaux protégés ici concernées, y compris entre autres les chardonnerets

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02257_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

En outre, les parcs les plus proches qui sont situés dans l’aire d’étude rapprochée (le projet des Portes de la Brenne (en instruction avec avis de l’AE) et le projet de Bois Chardon (autorisé)) ne génèrent

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