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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31a
5 janvier 2016
5 janvier 2016
DU 05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia JEORGER-LE GAC
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c3
6 avril 2023
6 avril 2023
GAN ASSURANCES C/ [Z] [S] Société MIC INSURANCE COMPANY ANCE COMPANY MILLENIUM S.A.S. P2C ACTIVITES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e024
1 juin 2011
1 juin 2011
Monsieur Félix X...a acheté le béton auprès de la SARL AJACCIO BETON, assurée par la Compagnie d'assurances GAN.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877df
13 septembre 2005
13 septembre 2005
à la cour : Jugement rendu le 22 Janvier 2004 par le Tribunal d'Instance de MONTMORENCY N° chambre : N° Section : N° RG : 540/02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GAS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61629bbeeaaf44d62f53e93c
14 mars 2013
14 mars 2013
Le tribunal de commerce, par jugement rendu le 14 février 2012, a donné acte à la SA GAN ASSURANCES de son intervention volontaire, condamné solidairement la SA SPL et la SA GAN ASSURANCES à payer à la
Source officielle1ère Chambre
659e4884553798000884733a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par acte d'huissier du 13 février 2019, la SARL Paunom Techoueyres a fait assigner la SA Gan assurances aux fins de voir : - dire que la SA Gan assurances devra intervenir dans l'instance engagée contre
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d433
18 novembre 2010
18 novembre 2010
Nonobstant ce retrait, le GIE AMIENS SUD a continué à réclamer à la SARL STELLIOS OPTIQUE une quote-part des frais d'animation de la galerie et devant la résistance de cette dernière, le GIE a, par acte
Source officielleChambre 1-4
67ef733b4fc2fb864ebd1d32
3 avril 2025
3 avril 2025
La SA GAN ASSURANCES, assureur de la Société RENOVA, considère qu'aucun désordre n'était imputable à la Société RENOVA et qu'aucune demande n'était formulée à leur encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210d
17 février 2015
17 février 2015
& ASSOCIES, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - No du dossier 265/11 Représentant : Me Frédéric PLANCKEEL, plaidant, avocat au barreau de LILLE Défendeur : SAS AUX GALERIES
Source officielleChambre 1-4
62da3db72eb797effb07014d
21 juillet 2022
21 juillet 2022
La société Gan Assurances, après avoir sollicité plusieurs pièces auprès de Monsieur [M] [K], lui a opposé un refus de garantie par courrier du 18 octobre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859fc
26 avril 2001
26 avril 2001
La société S.C.A.C. demande le débouté intégral de la société GALERIE DU VIN.
Source officielle1ère Chambre A
5fd9bac5d0163fb0da2782a8
5 décembre 2019
5 décembre 2019
La société GAN assurances a relevé appel de cette décision le 13 juillet 2015.
Source officielle4e chambre
6032ef117c256762fe69aace
30 octobre 2017
30 octobre 2017
C/ Société GAN ASSURANCES IARD ...
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e64c25a97f0381f55eb
23 octobre 2014
23 octobre 2014
La compagnie GAN Eurocourtage IARD, assureur de la société Courbon, est intervenue à l'instance, sous toutes réserves de garantie ; la société Allianz IARD est à présent à ses droits.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60376a0d3e870f46d34999ba
26 mars 2015
26 mars 2015
La marchandise a été assurée auprès des sociétés d'assurance GAN EUROCOURTAGE, GENERALI IARD et AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE.
Source officielleChambre Commerciale
63c1089cbf9fd47c90a139b0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Si le bail du 4 janvier 2008 met à la charge du preneur les réparations locatives et d'entretien, les travaux de mise aux normes ne relèvent pas de cette clause.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
18/09/2008 NoRG: 08/03806 08/03468 Décision déférée - 03 Juin 2008 - Autres de TOULOUSE - SNC CAZORLA ET CIE Claude X... Maurice X... Thierry X...
Source officielle2ème Chambre
6684eb15a0de54ff609f80c4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 27 juin 2022, la bailleresse a fait délivrer à la preneuse un commandement de payer visant la clause résolutoire.
Source officielle1ère Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba03
16 avril 2024
16 avril 2024
GAN ASSURANCES, S.A. RONZAT ET COMPAGNIE, S.A. BERTHOLD, S.A. GAN EUROCOURTAGE, S.A.S.U. BORDAS INDUSTRIAL GROUP, S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c1
12 février 2014
12 février 2014
Antoine Y...représenté par l'association ATIHC et la société GAN aux dépens d'appel.
Source officiellePage 25 sur 119