Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
60345d13f96dbe4c1fa11690
13 décembre 2016
13 décembre 2016
K0003 Ayant pour avocat plaidant Me Erik-Pierre BOYER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0723 INTERVENANTS Monsieur [H] [D] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 5] Représenté par Me Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Jean-claude MATHONNET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 16 INTIMÉS Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9065f
6 mai 2013
6 mai 2013
APPELANT Monsieur Pierre Edouard Gérard X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par la SCP Laure RICOU (102) substituée par Maître CHAPEL, avocat au barreau de la Guadeloupe (bénéficie d'une aide
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00375_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l'école Edouard Vaillant, située à trois cent cinquante mètres de leur domicile et à laquelle ils sont rattachés, est plus proche que l'école Les Raguidelles
Source officielle4eme Chambre Section 2
671b35b82edfb0b58c05f0ea
24 octobre 2024
24 octobre 2024
TACHON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [S] [L], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
660e43000740db0008fa9187
3 avril 2024
3 avril 2024
[G] née le 16 octobre 1962 à PRETORIA (AFRIQUE DU SUD) de nationalité belge, sans profession toutes deux domiciliées : [D] [W] Straat 50 N° 00001 [Adresse 2] BELGIQUE représentées par Me Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d26ae5a8ebce715483ae
16 octobre 2025
16 octobre 2025
juridictionnelle de [Localité 1]) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d5b20b565ec7590f7b49
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PARIS, toque : R187 - N° du dossier E0002Z4E ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915c7
13 mai 2014
13 mai 2014
Emmanuel Edouard Marcel X... C/ Mme Bénédicte Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b4
30 juin 2014
30 juin 2014
Quentin Edouard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91faf
2 février 2015
2 février 2015
de nationalité Française née le 01 Janvier 1992 à TSARARANO (MAYOTTE), demeurant 1 allée Edouard MANET-87100 LIMOGES Non comparante, régulièrement convoquée.
Source officielle2ème Chambre
64a7afc43bcaf505db6964d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
par Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard
Source officielle2ème Chambre
64b0e7ecc42a2105dbc59bea
13 juillet 2023
13 juillet 2023
par Madame Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, à ces fins désignée par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3b0147228318b9148b
30 octobre 2023
30 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3b0147228318b9148d
30 octobre 2023
30 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3b0147228318b9148f
30 octobre 2023
30 octobre 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c5
10 février 2011
10 février 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Janvier 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163873b947dd77ae6de0262
9 décembre 2010
9 décembre 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Novembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66f
21 février 2008
21 février 2008
Filliation inconnue, de de nationalité française, situation familiale inconnue, Agriculteur, jamais condamné, demeurant ... libre Prévenu appelant et intimé ; Comparant, Assisté de Maître LEFRANC Edouard
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69d74a3fcdc6046d479d005a
8 avril 2026
8 avril 2026
parties, devant la cour composée de : Dominique BENON, Conseiller qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : André BEAUCLAIR, Président de chambre, et Edward
Source officiellePage 25 sur 177