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491 résultats pour « Godel-Roushmeyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

63b67733a853827c9026d0df

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

précisément s'il s'agit de dépenses correspondant à des travaux réalisés entre le point de livraison et le compteur des époux [E], à savoir : Facture Centre ouest Bâtiment de 750 € TTC pour 'CX 17C + 3 godet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb5d

Page 25 sur 25

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Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[N], gardien sur le groupe Gomel à [Localité 6].

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60324b5c2b7d9981353fc928

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Sabine GODET

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05327_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

en défense enregistrés le 11 février 2020, le 29 octobre 2020 et le 6 janvier 2021, la société Artelia, anciennement dénommée Artelia Ville et Transport, représentée par la SCP Preel, Hecquet, Payet-Godel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4aeba1775905dba3bb78

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] représentées par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Valérie GODE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdaa53fbf26ea3610d51eff

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

essais sur ce moule retouché par V2E ; à la demande du mouliste , de l'injecteur, et aussi de GENERALI ; Qu'il a analysé les documents des parties et notamment les rapports ID PROTOPLAST, [K], [P], GODDE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE01006_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 21 mars 2019, le 26 mars 2020 et le 17 septembre 2021, la société Entreprise générale Léon Grosse, représentée par Me Payet-Godel

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd63bbe5fa738b92fb5

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Adresse 86] [Localité 132] Mme [NJ] [T] née le [Date naissance 25] 1955 à ALGER (ALGÉRIE) [Adresse 217] [Localité 264] Mme [SR] [AM] née le [Date naissance 103] 1956 à [Localité 306]-EN- GOHELLE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00521_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Au moyen d’une chargeuse à godets, les sacs de déchets sont déposés dans un conteneur ouvre-sac afin de séparer les matériaux et de faciliter le tri automatique.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01711_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par des mémoires, enregistrés les 15 et 30 novembre 2023 et le 5 mars 2024, les consorts K..., représentés par Me Godet, demandent à la cour de : 1°) de rejeter la requête du centre hospitalier de Tulle

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd83bbe5fa738b92fc4

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[Adresse 80] [Localité 149] Mme [DS] [IP] née le [Date naissance 23] 1961 à [Localité 273] [Adresse 31] [Localité 252] Mme [ZZ] [LZ] née le [Date naissance 114] 1954 à [Localité 284] en Goelle

Source officielle