Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller (rédacteur) Greffier lors des débats : Mme Josiane

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue d'Auxonne54000 NANCYReprésentée par Maître Ariane QUARANTA (Avocat au Barreau de STRASBOURG)INTIMÉE :Madame Marie-Josiane

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le Par Madame Josiane

disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le Par Madame Josiane

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.

Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. -signé par M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 5 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) No de rôle : 06 / 05561 IT Etablissement

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) No de rôle : 06 / 05807 IT ETABLISSEMENT

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseillère (rédactrice) Monsieur Martin DELAGE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Tribunal de grande instance de Narbonne et s'est constitué partie civile des chefs de faux en écriture authentique et usage à l'encontre de Maître A..., notaire, de Monsieur Giordano C...et de Madame Josiane

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane

Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Cécile YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mme Josiane