Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91790
11 juin 2014
11 juin 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2be
14 mars 2012
14 mars 2012
barreau de BASTIA et Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 16 janvier 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901eb
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28c
14 mars 2012
14 mars 2012
BASTIA, et de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 janvier 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb10
31 août 2011
31 août 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000f
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
PANTANACCE de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 10 février 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91492
23 avril 2014
23 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196b
23 juillet 2014
23 juillet 2014
ayant pour avocat Me François José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mai 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec20
7 décembre 2011
7 décembre 2011
pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 03 octobre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f068
25 janvier 2012
25 janvier 2012
2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 07 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c0
8 février 2012
8 février 2012
PERELLI D'ALESANI ... 20213 PENTA DI CASINCA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b1
8 février 2012
8 février 2012
2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 novembre 2011, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f282
7 mars 2012
7 mars 2012
BASTIA et Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 janvier 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f28e
14 mars 2012
14 mars 2012
BASTIA et la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 janvier 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f880
6 juin 2012
6 juin 2012
06 Septembre 1953 à MEAUX (77100) ... 69030 FEYZIN défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 mars 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb35
19 septembre 2012
19 septembre 2012
04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 11 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb19
31 août 2011
31 août 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e338
29 juin 2011
29 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller
Source officiellePage 25 sur 246
GAY, Valérie, Julie, Elodie, HEBERT
23/06/2026
Voir →
Colpart, Julie, Gayraud
09/04/2026
Voir →
Gayane Beauty, SABUNCI, Julie, OZKUL
28/04/2024
Voir →
CABINET JULIE GAY
08/02/2024
Voir →
Ambiance bohème, GAY, Julie, BARONE-ROCHETTE
07/01/2024
Voir →