Cette obligation de non-concurrence s'étend à la ville de NOUMEA et au Grand NOUMEA (Dumbéa, Mont-Dore, Païta) ".

représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me LE COLLETER, avocat au barreau de PARIS SCI MANAON dont le siège social est 2, avenue Pasteur

The Accra-based company is headed by businessman [E] [I], who worked for Tullow Oil in the past.

équivoque et à titre de propriétaire étant précisé que lors de la vente et de l'échange des parcelles, les parties sont convenues que la berge du côté [I] reste la propriété de la Congrégation du Bon Pasteur

REPROCOPIE 38 bis avenue Pasteur 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS. INTIME : Monsieur Y... X...

SCSG SECURITE GARDIENNAGE prise en la personne de son représentant légal 24, rue Louis Pasteur 13470 CARNOUX EN PROVENCE Représentant : la SCP CAZERES - PINATEL (avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE) INTIME

SCSG SECURITE GARDIENNAGE prise en la personne de son représentant légal 24, rue Louis Pasteur 13470 CARNOUX EN PROVENCE Représentant : la SCP CAZERES - PINATEL (avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE) INTIME

LEPELLETIER, avocat au barreau D' ARGENTAN INTIMEE : Madame Annie Y... épouse X... ... 61350 ST MARS D' EGRENNE représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de la SCP LE PASTEUR

Notaire à COUTRAS, les époux Y... ont loué aux époux B... un immeuble à usage commercial et d'habitation situé commune d'ANDERNOS en front de mer à l'angle de l'avenue Pasteur et de la place Louis Davial

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ No RG 04 / 049 APPELANTE : SA PACIFICA, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 91- 93 Boulevard Pasteur

la Cour : Ordonnance du 07 Juillet 2015 -Juge de la mise en état de TGI de Paris - RG no 15/02014 APPELANTE SASU JOB INTERIM GUYANE prise en la personne de son représentant légal 7, avenue Pasteur

se borne à faire valoir qu'il ressort des mentions portées sur l'enveloppe que le pli a été remis aux services postaux le 30 septembre 2016, qu'il a été mis en instance au bureau de poste de " Nice Pasteur

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2022, Mme A D, représentée par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 juillet 2022 du tribunal administratif

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 octobre 2022, Mme B D, représentée par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 juillet 2022 du tribunal administratif

A, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2022 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2021 du préfet de Maine-et-Loire

S'il soutient, comme en première instance, qu'en raison de sa confession religieuse et de ses fonctions de pasteur, C aurait assassiné sa mère, son frère et sa femme et que des conflits violents opposent

de Nice a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la société Chubb European Groupe SE, son assureur « tous risques chantier » dans le cadre de l’opération de construction de l’hôpital Pasteur

[K], son fils, une villa à Païta d'une valeur de 27.274.004 FCFP et que les travaux n'avaient été que partiellement réglés, les a attraits devant le tribunal de première instance de Nouméa pour obtenir

Il était sous l'emprise du pastis du matin au soir et quand il prenait l'initiative titubant de servir les clients cela se voyait beaucoup.'

.-98890 PAITA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 428 du 24/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Magali FRAIGNE INTIMÉ