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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c376
19 juin 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Juin 2008.
1ère Chambre
DCA_21VE00665_20220705
5 juillet 2022
Bouzar, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre sociale 4-2
65a0f9dc383a880008fd0a10
11 janvier 2024
ALTRAN TECHONOLOGIES [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Brigitte PELLETIER de la SELARL SEGUR AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0104 S.A.S.
Pôle 1 - Chambre 9
63cf8494a6687f7c904cbb34
23 janvier 2023
litige l'opposant à : Syndicat des copropriétaires DU PASSAGE CJ [Adresse 1] PRIS EN LA PERSONNE DE SON SYNDIC EN EXERCICE LE CABINET IDE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Annabel BOCCARA
Pôle 4 - Chambre 1
61624a7ba68110eae5b68fe1
6 juin 2013
LA TIERCE OPPOSTION Monsieur [W] [S] demeurant [Adresse 5] (PORTUGAL) représenté par Maître Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 assisté de la ASS Bruno BOCCARA
4ème chambre
DCA_24PA03411_20250717
17 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024, Mme B, représentée par Me Boccara, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris ;
Chambre 4-5
66ff8582a4ff9ec259c09459
3 octobre 2024
ALTRAN TECHNOLOGIES Syndicat CGT ALTRAN Copie exécutoire délivrée le 03/10/24 à : - Me Mouna BOUGHANMI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Brigitte PELLETIER de la SELARL SEGUR AVOCATS
Chambre sociale
65a8d672e12c85000874b078
17 janvier 2024
176.000 €, inscrite au RCS de REIMS, et ayant établissement [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège social, Représentée par Me Thierry PELLETIER
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfaf2bdbd8318d808b5
17 juillet 2023
KENTSEL [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222 du 23
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc
3 octobre 2001
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Monsieur Georges BAUMET, Conseiller, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Eliane PELISSON
DCA_21VE00139_20220712
12 juillet 2022
Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022. Le rapporteur, M. CLa présidente, O. DORION La greffière, C.
DCA_19VE02281_20220607
7 juin 2022
Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2022. La rapporteure, O. ALe président, P. BEAUJARD La greffière, C.
6253cdebbd3db21cbdd94f65
26 juillet 2021
[V] [O] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] (VIETNAM), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Thérèse PELLETIER de la SELARL T.
2ème chambre section B
630ef9c3223d7c4f13705316
30 août 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
Taxes et dépens
6736f4896344337a757c2570
18 janvier 2024
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Référés du PP
689586145318a824d05b00d0
7 août 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
6895861b5318a824d05b00d6
689586335318a824d05b00ec
679481570175ed452fca591e
24 janvier 2025
68fc5ba7af64986e40f7c59b
24 octobre 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,
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