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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035412c7a396d6ad6f961c9

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60367bcf327f8a1f9b6feb44

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca5a0f0ae03930cbf105f1

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

ordonnance en date du 12 mars 2013, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assisté de Me Aymar

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd959ef50b5ad440394c080

Appel

19 février 2020

19 février 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b275

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

1949 ... 75016 PARIS représentée par la SCP MONIN- D' AURIAC de BRONS, avoué à la cour assistée de Maître Marie- Agnès LAURENT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 151, Monsieur Jacques Aymar

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9bcc3babb17b30f7c01fc

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA,

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915f6

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Elle critique l'éducation de l'enfant qui à six ans, utilise encore la tétine et un biberon de lait et dort avec son père lorsque l'amie de celle-ci est absente.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb9f5a9681167e30884743

Appel

14 février 2019

14 février 2019

- Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 14/00087 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL Teitgen

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb9f5d9681167e30884748

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : I N° RG : 14/00090 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL Teitgen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd8961d

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me LEQUILLERIER, avocat au barreau de SENLIS. Maître Jacques Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990e

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

Y..., son syndic ... 51100 REIMS Représenté et concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, Avoués à la Cour et plaidant par Maître Patrick B..., Avocat au barreau de REIMS.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89127

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Bâtiment C2 no 68 17000 LA ROCHELLE représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour assisté de Maître TEISSEIRE, avocat au barreau de ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

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CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7e

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

née le 25 Février 1956 à ENGHIEN LES BAINS (95880) de nationalité Française ... 60800 ORMOY VILLERS Représentés par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me

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CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b36f

Appel

7 février 2008

7 février 2008

né le 14 Mai 1956 à CHAUNY (02300) de nationalité Française ... 80000 AMIENS Représenté par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me BIBARD substituant Me WACQUET

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CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

° RG 18/05348 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCFXF [D] [W] C/ [E] [N] [U] [W] SARL CANAT & WARTON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabien PEREZ Me Elodie AYMES

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Chambre 3-1

631ad8e739cffb4f136743b0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Adrien LANGLOIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Annabelle AYME

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e5398a81daa831884f5ae

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

EXPRO, JCP de Créteil - RG n° 20/02354 APPELANTE Madame [Y] [H] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Ayi D'ALMEIDA, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 160 INTIMEE

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CA

3e chambre civile

679331d831df9338379d27e3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ABI CARRELAGE Chez AYA Services - [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant non plaidant SAS R3S prise en la personne de son représentant

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

60338b08e7c07d3e23451fb8

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie ARNAUD

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033a3ecc4815e5851b43281

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Sylvie HYLAIRE, Présidente de chambre Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 28 novembre 2016, Madame Françoise AYMES

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