Ces documents graphiques peuvent contenir des indications relatives au relief des espaces auxquels il s'applique. ".

Elle fait observer qu'il n'avait jusqu'alors jamais contesté avoir signé ce document.

totale de 64 21,84 € TTC et statuant à nouveau de fixer le montant des honoraires dus à la SELARL Laforêt à la somme globale de 65 415,48 € TTC et d'ordonner à Mme [G] [I] de lui payer cette somme, en

Ils indiquent également, au visa d'un courriel de M.

[T] son licenciement pour faute lourde, lui reprochant d'avoir abandonné son poste sans prévenir sa hierarchie et en emportant divers documents dont les devis et les documents commerciaux concernant des

Le litige engagé par Mme [C] portait sur la somme globale de 205,30 euros au titre d'un arriérés de salaire, et le conseil de prud'hommes lui a alloué cette somme outre de 500 euros par application des

[S] la somme de 3.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, -condamner M.

Par acte sous seing privé en date du 31 mars 2005, les associés de la SCI Jetho se sont engagés à libérer la somme de 48 000 € au profit de M.

Selon ses conclusions soutenues à l'audience, le syndicat FGTE CFDT conclut à la confirmation du jugement et à la condamnation de la société STAO PL à lui payer une somme de 3.000 € sur le fondement de

dont ceux de l'ordonnance liquidée à la somme de 39 euros.

700 du Nouveau Code de Procédure Civile, dans le rapport de 78 %pour la la STE AXA et 22%le LLOYDS DE LONDRES, la somme de 40.000 F pour la STE ARCHICUB, la somme de 40.000F pour la STE VOILERIE DU SUD

le conduisant à se placer à l'échelle du territoire couvert par le document d'urbanisme, si le règlement ne contrarie pas les orientations générales et objectifs que les auteurs du document ont définis

La circonstance que le dossier de demande de permis de construire ne comporterait pas l'ensemble des documents exigés par les dispositions du code de l'urbanisme, ou que les documents produits seraient

le conduisant à se placer à l'échelle du territoire couvert par le document d'urbanisme, si le règlement ne contrarie pas les orientations générales et objectifs que les auteurs du document ont définis

[T] et Mme [P] à payer à la société Domofinance la somme de 18 000 euros en restitution du capital prêté, sa demande plus subsidiaire visant à la condamnation de M.

Quand la pièce est arrivée, tous les documents étaient dans l'enveloppe.

des créances réciproques à due concurrence, sa demande visant à voir enjoindre M.

de transport du 6 mars 2014 au 4 mai 2016 d'un montant global de 1 871,74 euros.

tribunal administratif de Poitiers ; 2°) de rejeter la demande de première instance de l'association Nature Environnement 17 ; 3°) de mettre à la charge de l'association Nature Environnement 17 la somme

[G] la somme de 13 713,68 euros à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, - condamner la SAS MBWS France au paiement de la somme de 1 800 euros sur le fondement de l'article