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survenu et ses conséquences étaient probables, attendus et redoutés chez ce patient, * dire cas de pluralité d'événements à l'origine du dommage, dire quelle a été l'incidence de chacun dans sa réalisation

de réparation et de conservation (mais non de simple entretien de propreté) des escaliers et que les lots du sous-sol et du rez-de-chaussée devront participer aux frais de ravalement, -ordonne la publication

Ont participé à cette opération : - Messieurs [Z] [D] et [W] [K], maîtres d''uvre, assurés auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - la SA SENECHAL, chargée du lot peinture, assurée auprès

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échelon 1 Peut participer à la prévision et à l'élaboration du programme ; de toute façon, il en assure la réalisation, le suivi et le contrôle des résultats.

de leurs dommages (investissement en pure perte et perte de chance de percevoir des loyers) et les condamner in solidum à leur payer à titre de dommages-intérêts les sommes suivantes : . 237 455 € en

: - d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il l'a condamné à payer à Mme Patricia X... une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse représentant six mois de salaire et des dommages

La garantie 'responsabilité civile - dommages causés au tiers' prévoit la couverture des 'conséquences de la responsabilité civile qui peut incomber à l'assuré à raison des dommages corporels et matériels

L'ensemble immobilier est tout entier à usage de bureaux et d'ateliers et comprend sept bâtiments, constitués chacun d'un rez-de-chaussée et d'un étage.

Dès l'introduction de la procédure, les parties se sont accordées sur la non réitération de la vente, chacune concluant à la caducité du compromis pour non réalisation de la condition suspensive bien que

La société Home and co participation a interjeté appel de ce jugement.

En outre, il explique pourquoi il estime que seule une chaussée béton ferraillé de 15 centimètres ou enrobé à chaux sur 6 ou 7 centimètres est envisageable, compte tenu de la pente.

La société Winamax exploite le site de poker en ligne www.winamax.fr qui permet aux internautes de participer notamment à des tournois de poker en ligne qu'elle organise.

[S] [X] a fait réaliser un ensemble immobilier sis [Adresse 8] à Punaauia en 1997-1998, comprenant 29 appartements dont chacun bénéficie d'une terrasse.

Il résulte du rapport d'expertise de Mme [T] que le sol de la cuverie au rez-de-chaussée présente des carreaux sonnant creux autour des caniveaux, devant chacune des portes d'entrée du bâtiment, devant

survenu et ses conséquences étaient probables, attendus et redoutés chez ce patient ; en cas de pluralité d'événements à l'origine du dommage, dire quelle a été l'incidence de chacun dans sa réalisation

[H] du fait de cette participation.

subis par le maître d'ouvrage, leur intervention ayant en effet concouru à la réalisation du dommage ; Attendu que l'appelante, M.

d'engins lourds ni leurs impacts sur la qualité de la chaussée.