[P] [T] lequel était assis par terre à côté d'une plaque d'égout visiblement retournée et de son véhicule automobile garé à cet endroit.

Sauveur, de nationalité française, célibataire, négociant automobile Prévenu, comparant, assisté de son avocat du barreau de Clermont-Fd .

C, et de Me Lesne, représentant la société Transports rapides automobiles et la société Transdev Nord Seine-Saint-Denis. Considérant ce qui suit : 1.

[H] et de la société MAIF aux fins de révocation de l'ordonnance de clôture ; - dit que le véhicule automobile appartenant à M.

Le 29 avril 2020, la société [1] a proposé à Madame [S] un poste de gestion de flotte automobile pour la Zone Centre Est, qu'elle a refusé.

AXA FRANCE IARD, un contrat d'assurance automobile pour un véhicule Mercedes classe M, ML 320 CDI pack luxe immatriculé [Immatriculation 1] dont la première mise en circulation remontait au mois d'avril

FAITS ET PROCÉDURE La société SAPAT exploite un garage automobile lieudit [...] (Guadeloupe).

L'association ne dispose d'aucun poste d'aide soignante sédentaire à pourvoir, ne nécessitant pas de déplacement professionnel et donc de conduite automobile.

L'association Kiwanis Club et la compagnie AXA France Iard seront condamnées à réparer intégralement le préjudice de [V] [N] et celui des victimes par ricochet.

[J] a quant à lui indiqué, après avoir relaté les faits dont il avait été lui-même victime de la part de M. [H] [G] et de M.

et dont Mme X..., épouse du prévenu, a été la victime.

Louis-Philippe X... était employé en qualité de mécanicien automobile.

L'oncle confirmait n'avoir ni croisé ni s'être fait dépasser par un véhicule, et estimait que son neveu avait été victime d'un malaise.

. ******************** EXPOSE DU LITIGE La société BCP exerce une activité de réparation automobile sous l'enseigne Speedy et de carrosserie.

Elle indique avoir été'contrainte de régler une facture d'un montant de 942,91euros TTC auprès du garagiste Cab automobiles.

apportant des précisions supplémentaires et en l'informant cependant qu'il conservait son contrat de travail existant et continuerait de visiter ses clients habituels sur l'univers des accessoires automobiles

THOMAS, greffier de chambre EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE Le 21 octobre 2000 Jonathan Y... circulait à SOREZE (81) au volant de son véhicule automobile RENAULT super 5 immatriculé 595

En application du principe de la réparation intégrale sans perte ni profit pour la victime, M.

En l'occurence, la SA [5] défend que les circonstances de l'accident de la route dont a été victime M. [O] demeurent indéterminées.

Sur la route, Claude X... avait stoppé le véhicule automobile et en était descendu.