ADDICT BEAUNE Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 841 392 293 S.A.R.L. ADDICT DOLE Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 805 318 037 S.A.R.L.

C/ LA POSTE-DOTC BEAUCE-SOLOGNE, prise en la personne de Mr Fabien Y..., chargé du développement des ressources humaines Sur appel d'un (e) Jugement du Conseil de prud'hommes-Formation de départage

[K] a pris la suite de son épouse à la ferme de ses beaux-parents.

. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mme Y... a été engagée le 5 juin 2009 en qualité d'esthéticienne manager par la société Un monde à part qui exploite un institut de beauté.

végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages », en classe 31 ; - « Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté

/2015 Dossier : 13/02280 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : SARL BEAUTY

[Z] ' [K] - LECOUSTRE-[K] - [P] (aujourd'hui dénommée SELAS Béatrice [Z], [B] [K], [C] [K], Cécile ALLEXANDRE-PHILIPPOT et [W] [Y]) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN

Béatrice A... Dominique A...

B... pour l’édification d’un bâtiment composé d’un centre de beauté et d’un spa sur un terrain sis dans la zone d’aménagement concerté « Espace Meilbourg », ainsi que la décision implicite de rejet de

. : 14/ 491 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Novembre 2014 par le Juge des enfants de NOUMEA (RG no : A13/ 0138) Saisine de la cour : 9 Décembre 2014 APPELANT Mme Béatrice

et de mise en valeur du VIIe arrondissement (partie III, p. 37, avant-dernier et dernier paragraphes) : 1) l'analyse visant à déterminer la « valeur patrimoniale » de l'immeuble situé au 14 rue de Beaune

mandataire liquidateur de l'EURL NORD OUEST IMMOBILIER 39, rue de Quakenbruck BP 263 61008 ALENCON CEDEX représenté par Maître Thierry PAVET (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMÉES : Madame Béatrice

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Lysiane LIAUZUN, présidente, et par Madame Béatrice

Ludovick X...et Béatrice Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Clémentine née le 19 août 2010.

Par acte sous signature privée du 13 décembre 2013, signifié le 14 janvier 2014 à la SCI Voltaire-Beaune, le Crédit du Nord a cédé sa créance détenue contre ladite SCI à M.

Jean-Daniel Henri Z...et Mme Béatrice Y...se heurte à une difficulté sérieuse.

Considérant ce qui suit : En 2006, le syndicat intercommunal de gestion de la piscine Béatrice Hess, a confié par un contrat de maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation de la piscine Béatrice Hess

C/ Melle Béatrice Y...

Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 7 Allée des Muriers 73110 LA ROCHETTE Représentée par Madame Arielle Y..., suivant pouvoir déposé Madame Béatrice

la somme de 38 637, 54 € avec intérêts au taux légal à compter du 17 février 2005, Condamne Mme Béatrice Z... à payer à M. Bernard X...