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557 résultats pour « Belabbes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

680b1c00c0f38137e6792b00

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[O] [H], Mme [C] [B] [D] épouse [H], Mme [R] [H] et Mme [U] [H] ; - la société CHRISTO TOPCO sur les 120 000 actions appartenant à la SAS SC MMI ; - la société BELAIR sur les : * 5 actions appartenant

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15a891bdc44375365380

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AVENIR, prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f838c0355000835f851

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle expose également qu'elle a respecté la clause ayant été indemnisée par Pôle emploi jusqu'en mai 2020 puis ayant occupé un poste à compter de cette période à la clinique Léopold Bellan qui relève du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88245

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Daniel D... ont pris des écritures tendant à (rétrécissement) du canal anal, Franck A... consultait un spécialiste à SYDNEY puis se rendait PARIS pour prendre un second avis à l'hôpital Léopold BELLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa40

Appel

14 février 2007

14 février 2007

Notaire Place du Commandant Gabriel-Beze 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Francis E..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32b

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Compte tenu d'un risque de sténose (rétrécissement) du canal anal, Franck X... consultait un spécialiste à SYDNEY puis se rendait PARIS pour prendre un second avis à l'hôpital Léopold BELLAN où il était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ad0

Appel

13 mars 2017

13 mars 2017

/ ST MARTIN/ ST BART, substituée par Maître Frédéric FANFANT, avocat au barreau de Guadeloupe/ St-Martin/ St-Barth INTIMÉ Monsieur Pascal X... ... 97129 LAMENTIN Assisté de Maître Jean-Yves BELAYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9102b

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

SELARL JUDEXIS (TOQUE 44), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE AIR ANTILLES EXPRESS Immeuble Technopolis 17 Lot AGAT Houelbourg-ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jean-Yves BELAYE

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02458_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

observée à plusieurs reprises sur l'aire d'étude immédiate en migration active, ainsi qu'en halte migratoire, et qu'il est avéré qu'un couple nidifie régulièrement dans le bois de Paillet, commune de Belabre

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA02224_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

service de neurologie Mazarin du GHU Pitié-Salpêtrière-Charles Foix, du certificat médical établi le 9 mai 2022 par un médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation de l'hôpital Léopold Bellan

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00485_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Philipot pour Mme D ; - et les observations de Me Belal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa3

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

L TP BAT Prise en la personne de son représentant légal Immeuble Bella Vista Bât.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6973aee1cdc6046d4771e6a4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SCI AMPERE LES MILLES Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2026 à : Me Lakhdar BOUMAZA Me Christian BELLAIS Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf75

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

SOCIÉTÉ LOCATION GUADELOUPE C / o Dépôt BUT- Zone de Moudong Sud 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL Jean-Yves BELAYE (TOQUE 03), avocat au barreau de GUADELOUPE. LA S. A. S.

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CA

1ère chambre

67f8aa993b6868ad1f983780

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Localité 3] Mme [S] [D] née le 08 janvier 1969 en Turquie [Adresse 7] [Localité 3] Représentés par Me Jean-Pierre Bigonnet, postulant, avocat au barreau d'Alès Représentés par Me Christian Bellais

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65af6637b6c6260008b52f9f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Portalis DBVT-V-B7F-TYRM Jugement (N° 19/07112) rendu le 30 juin 2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE La SCP Pabajo représentée par son gérant, la société de droit belge Bellavie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9442af119692b032eefd2

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

barreau de PARIS, toque : D0230 Monsieur [O] [Z] [H] [T] Né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 9] (VIETNAM) [Adresse 3] [Localité 7] Représenté et assistée à l'audience de Me Alexandra BELLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce2

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

RECOURS : LA SARL CHIMIE BATIMENT CONSEIL DEVELOPPEMENT (CBCD) dont le siège social est 32 rue de Caumartin 75009 PARIS, agissant poursuites et diligences de son gérant demeurant 38 rue Joachim du Bellay

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

protection des espaces naturels, les sites, les paysages, le patrimoine bâti et non-bâti, la faune, la flore sur le territoire du département de la Haute-Vienne, en particulier l'arrondissement de Bellac

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01695_20230612

Admin. Appel

12 juin 2023

12 juin 2023

représentée par son syndic " Immo de France Côte d'Azur ", le syndicat des copropriétaires Toits d'Azur bâtiments 32, le syndicat des copropriétaires Les Romarins bâtiments 33, le syndicat des copropriétaires Bella

Source officielle

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