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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
680b1c00c0f38137e6792b00
22 avril 2025
[O] [H], Mme [C] [B] [D] épouse [H], Mme [R] [H] et Mme [U] [H] ; - la société CHRISTO TOPCO sur les 120 000 actions appartenant à la SAS SC MMI ; - la société BELAIR sur les : * 5 actions appartenant
Chambre civile
679b15a891bdc44375365380
14 janvier 2025
AVENIR, prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : S.A.S.U.
Chambre sociale 4-2
65b36f838c0355000835f851
25 janvier 2024
Elle expose également qu'elle a respecté la clause ayant été indemnisée par Pôle emploi jusqu'en mai 2020 puis ayant occupé un poste à compter de cette période à la clinique Léopold Bellan qui relève du
Cour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88245
23 mars 2006
Daniel D... ont pris des écritures tendant à (rétrécissement) du canal anal, Franck A... consultait un spécialiste à SYDNEY puis se rendait PARIS pour prendre un second avis à l'hôpital Léopold BELLAN
6253ca4fbd3db21cbdd8aa40
14 février 2007
Notaire Place du Commandant Gabriel-Beze 24530 CHAMPAGNAC-DE-BELAIR représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Francis E..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
6253cb43bd3db21cbdd8d32b
Compte tenu d'un risque de sténose (rétrécissement) du canal anal, Franck X... consultait un spécialiste à SYDNEY puis se rendait PARIS pour prendre un second avis à l'hôpital Léopold BELLAN où il était
6253cd90bd3db21cbdd93ad0
13 mars 2017
/ ST MARTIN/ ST BART, substituée par Maître Frédéric FANFANT, avocat au barreau de Guadeloupe/ St-Martin/ St-Barth INTIMÉ Monsieur Pascal X... ... 97129 LAMENTIN Assisté de Maître Jean-Yves BELAYE
6253ccb4bd3db21cbdd9102b
27 janvier 2014
SELARL JUDEXIS (TOQUE 44), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE AIR ANTILLES EXPRESS Immeuble Technopolis 17 Lot AGAT Houelbourg-ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Jean-Yves BELAYE
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
observée à plusieurs reprises sur l'aire d'étude immédiate en migration active, ainsi qu'en halte migratoire, et qu'il est avéré qu'un couple nidifie régulièrement dans le bois de Paillet, commune de Belabre
6ème Chambre
DCA_22PA02224_20240227
27 février 2024
service de neurologie Mazarin du GHU Pitié-Salpêtrière-Charles Foix, du certificat médical établi le 9 mai 2022 par un médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation de l'hôpital Léopold Bellan
DCA_21PA00485_20221122
22 novembre 2022
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Philipot pour Mme D ; - et les observations de Me Belal
6253cbedbd3db21cbdd8eaa3
11 janvier 2012
L TP BAT Prise en la personne de son représentant légal Immeuble Bella Vista Bât.
Chambre 3-4
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22 janvier 2026
SCI AMPERE LES MILLES Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2026 à : Me Lakhdar BOUMAZA Me Christian BELLAIS Décision déférée à la Cour : Jugement du
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
SOCIÉTÉ LOCATION GUADELOUPE C / o Dépôt BUT- Zone de Moudong Sud 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL Jean-Yves BELAYE (TOQUE 03), avocat au barreau de GUADELOUPE. LA S. A. S.
1ère chambre
67f8aa993b6868ad1f983780
10 avril 2025
Localité 3] Mme [S] [D] née le 08 janvier 1969 en Turquie [Adresse 7] [Localité 3] Représentés par Me Jean-Pierre Bigonnet, postulant, avocat au barreau d'Alès Représentés par Me Christian Bellais
CHAMBRE 1 SECTION 1
65af6637b6c6260008b52f9f
18 janvier 2024
Portalis DBVT-V-B7F-TYRM Jugement (N° 19/07112) rendu le 30 juin 2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE La SCP Pabajo représentée par son gérant, la société de droit belge Bellavie
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9442af119692b032eefd2
12 mars 2020
barreau de PARIS, toque : D0230 Monsieur [O] [Z] [H] [T] Né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 9] (VIETNAM) [Adresse 3] [Localité 7] Représenté et assistée à l'audience de Me Alexandra BELLAN
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13 novembre 2007
RECOURS : LA SARL CHIMIE BATIMENT CONSEIL DEVELOPPEMENT (CBCD) dont le siège social est 32 rue de Caumartin 75009 PARIS, agissant poursuites et diligences de son gérant demeurant 38 rue Joachim du Bellay
DCA_23BX01047_20250926
26 septembre 2025
protection des espaces naturels, les sites, les paysages, le patrimoine bâti et non-bâti, la faune, la flore sur le territoire du département de la Haute-Vienne, en particulier l'arrondissement de Bellac
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01695_20230612
12 juin 2023
représentée par son syndic " Immo de France Côte d'Azur ", le syndicat des copropriétaires Toits d'Azur bâtiments 32, le syndicat des copropriétaires Les Romarins bâtiments 33, le syndicat des copropriétaires Bella
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