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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
sur la base d'un salaire annuel de 13. 720, 44 € dont il convient de déduire les indemnités journalières ITT gène 650 x 30 mois : 19. 500, 00 € préjudice professionnel : perte de chance perte des joies
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa441
9 septembre 2015
9 septembre 2015
en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 ayant pour avocat plaidant : Me Fabrice HERCOT de la SELARL JOFFE
Source officielleChambre civile Section 2
63d229c29b3c8605deec1db0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[A] [S] né le 11 novembre 1948 à [Localité 60] (Corse) [Adresse 78] [Localité 48] Représenté par Me Marie-Josée BELLAGAMBA, avocate au barreau de BASTIA M.
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcb7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Décrire, pour chacune des périodes retenues la perte de qualité de vie et des joies usuelles de la vie au cours de la maladie traumatique ».
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d05c
4 juin 2008
4 juin 2008
C / AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BELFORT, Marie-Josée Y..., épouse Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Damien X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91215
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Joris X... né le 24 Mai 1991 à demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M. Jean Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f5
16 juin 2014
16 juin 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Madame Marie-Josée BOLNET, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91839
23 juin 2014
23 juin 2014
Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
Bourges déboute la SARL IVOR de ses demandes dirigéesc/Madame Donia X
6253cceabd3db21cbdd91ae9
30 septembre 2014
30 septembre 2014
soutient que la procédure engagée par Madame Donia X...est irrégulière et viole le principe du procès équitable, en raison de la participation active d'une conseillère prud'homale en exercice, Madame Marie-Josée
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c787
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'AUBERGE DU CHEVAL BLANC [Adresse 9] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 493 621 023 Représentée par Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS
Source officielleChambre 4-4
5fca6029d34fd1478dab0485
5 novembre 2020
5 novembre 2020
SAS FIDUCIAL PRIVATE SECURITY Copie exécutoire délivrée le : 05 NOVEMBRE 2020 à : Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577b
25 octobre 2001
25 octobre 2001
au moment des faits et que sa perte de salaires pendant l'ITT et l'ITP a été compensée par les indemnités journalières servies par la caisse ; qu'elle a cependant été privée pendant cette période des joies
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86098
18 juin 2002
18 juin 2002
Mme Marie Josée A... épouse B... Mme Marie Thérèse A... épouse C... M. Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1aa
1 avril 2008
1 avril 2008
Greffière : Marie-Josée B..., LA COUR EXPOSÉ DU LITIGE Vu les faits de la cause et la procédure antérieure, exposés aux motifs du jugement entrepris du 10 mars 2005, auxquels la Cour se réfère
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e973
28 novembre 2011
28 novembre 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934ba
5 septembre 2016
5 septembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mesdames Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93577
3 octobre 2016
3 octobre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mesdames Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ae
12 mars 2018
12 mars 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Gaëlle Buseine, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9005f
17 décembre 2012
17 décembre 2012
André Majoie X..., élisant domicile au cabinet de son avocat Me Josée ISRAEL, 205 Boulevard Saint Germain 75007 PARIS ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90231
4 février 2013
4 février 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 26 sur 308