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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_23PA05004_20250117
17 janvier 2025
Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 17 janvier 2025. Le rapporteur, O. LEMAIRE Le président, S.
DCA_22PA00903_20220923
23 septembre 2022
Carrère, président,- Mme Boizot, première conseillère,- Mme Lorin, première conseillère.Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 23 septembre 2022.
DCA_22PA01873_20221028
28 octobre 2022
Carrère, président,- Mme Boizot, première conseillère,- Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 octobre 2022.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01412_20230927
27 septembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, Mme A, représentée par la SELARL Lozen Avocats, agissant par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 décembre
DCA_21PA01498_20221128
28 novembre 2022
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2022. La rapporteure, C.
DCA_21PA01950_20221028
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 28 octobre 2022. La rapporteure, C.
DCA_24PA00832_20251219
19 décembre 2025
Lemaire, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 19 décembre 2025.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02826_20230116
16 janvier 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 septembre 2022, M. et Mme C, représentés par la SELARL Lozen avocats, agissant par Me Messaoud, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement
DCA_23PA02795_20251003
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
DCA_23PA01258_20250117
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Weiss, représentant M.
DCA_21PA02348_20230707
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
63ecb216c0a6c305dea9fd42
l'entreprise titulaire du contrat n'a pas été sollicitée et que seul le contrat en cours a été produit à titre de comparaison ; De même s'agissant du portail, un seul devis est présenté, celui de Lorr'n
Ch. Sociale -Section A
5fcaa4f97d558c9bb3be7158
7 juillet 2020
N° Portalis DBVM-V-B7C-JOVS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP BENICHOU PARA TRIQUET- DUMOULIN LORIN
Pôle 4 - Chambre 2
6162e0831120e9a89a34a6e5
4 mai 2011
barreau de Paris, Toque : P82 INTIMÉES Association EM HABANIM 6 LA SOURCE DE LA VIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Maître Mikaël LOREK
DCA_23PA01454_20240209
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
DCA_23PA01462_20240209
DCA_23PA01463_20240209
DCA_23PA01466_20240209
DCA_23PA01467_20240209
DCA_23PA01472_20240209
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