AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
5fd9b1c7a993f3a6edad32ea
10 décembre 2019
10 décembre 2019
INTIMEES : SAS VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI Représenté par son président en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced86
31 octobre 2017
31 octobre 2017
MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jacques TORIEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMEE : Madame [Z] [X] [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
63cf8494a6687f7c904cbb30
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[N] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jacqueline NEGRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1742 Défendeur au recours, Par décision contradictoire, statuant par mise à disposition
Source officielle1ère Chambre
61635dea683f470e3416dc54
13 octobre 2010
13 octobre 2010
en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88179
8 mars 2006
8 mars 2006
droits et obligations d'AXA PREVOYANCE, prise en la personne de son Président du Directoire en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895a0
26 juin 2007
26 juin 2007
ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Gilles VAISSIERE, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEES : SARL ACCES 27 avenue Pasteur 11800 TREBES représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8babf
6 mai 2008
6 mai 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Février 2008, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfff
9 juin 2008
9 juin 2008
Mars 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE Madame Yvette X... épouse Y... ... 37000 TOURS représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d47f
25 janvier 2011
25 janvier 2011
née le 16 Juin 1951 à PARIS (75016) de nationalité Française ... 34380 SAINT MARTIN DE LONDRES représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me CARRETERO, avocat au barreau
Source officielle2e chambre sociale
6319870b51eeae4f1309d160
7 septembre 2022
7 septembre 2022
APPELANT : Monsieur [I] [C] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE, substitué par Me Eric NEGRE
Source officielle4e chambre civile
668f76d19b65e642c58785a8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/04722 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6ZH ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [O] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
C1786c/DEFENDEURS
659cf19c0b6b43000800d81a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
DEFENDEURS Monsieur [I] [T] [Adresse 4] [Localité 6] Comparant Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 8] Madame [L] [D] [Adresse 2] [Localité 8] Représentés par Me Sébastien NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2f
19 octobre 2006
19 octobre 2006
diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, 2 rue du Plat d ' Etain - 37000 TOURS représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués la Courayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ - NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e109
16 avril 2010
16 avril 2010
Laurence VIEYRA, avocat postulant au barreau de FORT DE FRANCE et par Me Raphaëlle AUCHER-FAGBEMI, avocat plaidant au barreau de BOBIGNY ; INTIMEE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE Rue Case Nègres
Source officielle4e chambre civile
6350e4c442150aadff23dae8
19 octobre 2022
19 octobre 2022
N° RG 16/00556 APPELANTS : Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 8] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle2e chambre civile
642fb671cece1704f57476ba
6 avril 2023
6 avril 2023
SAS EDELIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle2e chambre sociale
6711facd7603bf88a1884857
17 octobre 2024
17 octobre 2024
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS N° RG F 20/00184 APPELANTE : SAS SOFIDEL FRANCE Domiciliée [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE
Source officielleChambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc03d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
QUALI CLIMAT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat
Source officielle2e chambre civile
5fd9505ec3298d391579b085
27 février 2020
27 février 2020
SAS NOVALLIANCE RH, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle1ère Chambre
61635155a2ead9ed860b6f70
17 août 2010
17 août 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Mai 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BELIN, Conseiller, Magistrat chargé
Source officiellePage 26 sur 47