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44 712 résultats pour « bruits »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69fd71cccdc6046d470274c4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le contrat de travail mentionne une période d'essai de 2 mois expirant le 1er mars 2025 inclus et une rémunération mensuelle brute de 1.918,61 euros.

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a167c86cdc6046d47109b54

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Hôtelière bergeracoise avait conclu avec la société Brit hôtel développement (ci-après la société BHD) un contrat d'adhésion au réseau Brit hôtel.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122f656d26d0f8b57d51

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Un témoin de frein s'allume, un bruit. Merci de bien vouloir me donner quelques éléments " ; la réponse de M. [V] " je t'ai déjà donné ces éléments quand je t'ai signalé le problème.

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f25c2cfc5a084ac8f5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[U] et Mme [K] du fait du mur en parpaings bruts érigé sur le fonds appartenant aux défendeurs, ordonné la démolition du mur en parpaings bruts construit contre le muret séparatif sur la parcelle cadastrée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69e07057cdc6046d4768df7c

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Sa rémunération mensuelle brute moyenne s'élevait en dernier lieu à la somme de 762,28 €.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a113a4acdc6046d47a69672

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] occupait un poste d'animateur logistique, coefficient 740 de la convention collective applicable, pour un salaire brut de base de 2 060,99 euros, outre une prime d'ancienneté de 247,32 euros bruts

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00777_20230106

Admin. Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

/Toutefois, l'émergence globale et, le cas échéant, l'émergence spectrale ne sont recherchées que lorsque le niveau de bruit ambiant mesuré, comportant le bruit particulier, est supérieur à 25 décibels

Source officielle
CA

21e chambre

5fda1969c51e7e5d54298967

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

[Z] les sommes suivantes : 365,60 euros bruts à titre de rappel de salaire, 36,50 euros bruts au titre des congés payés afférents, 4 919 euros bruts à titre d'indemnité compensatrice de préavis,

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00727_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Aux termes de l’article R. 1336-7 du même code : « L'émergence globale dans un lieu donné est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant, comportant le bruit particulier en cause, et le

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6438f1eca942a604f5e93239

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

en l'absence du bruit particulier en cause.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95b0d41e0057d43e6f0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95b0d41e0057d43e6f2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95b0d41e0057d43e6f4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95b0d41e0057d43e6f6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e6f8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR. Dans le dernier état de la relation contractuelle de travail, M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e6fa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e6fc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e6fe

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e700

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df95c0d41e0057d43e702

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-BRIT AIR, HOP ! REGIONAL et HOP ! AIRLINAIR ont été absorbées par la Sas HOP ! venant aux droits de la Sas HOP !-BRIT AIR.

Source officielle