Les sociétés intimées se contentent d'affirmer que l'appelante ne peut ignorer la nature des opérations de renfort communication, à savoir la production de catalogues dans le cadre d'opérations ciblées

arrêt du 16 janvier 2006, infirmait le jugement du 26 juin 2000 en raison de la prescription de l'action en nullité et jugeait que la société Jupiter Communications était propriétaire des films du catalogue

La commune de Follainville-Dennemont soutient, sans être contestée sur ce point par la société E.N.P., que les catalogues de strapontins ne lui ont été fournis qu'en décembre 2018 et que, ces catalogues

- que ce démembrement était de plus corroboré par le fait que le bailleur ne pouvait plus bénéficier du loyer en nature correspondant à la contre-valeur TTC déterminé sur la base de 75 % du prix catalogue

[N] [V], responsable commercial Sud Est/Rhône Alpes, le : * 18/12/2020 : '...tu trouveras le catalogue Lacoste partie Sport FW 21.

[X] [N] comme prêteur ; que par ailleurs les catalogues raisonnés qui ont été établis sur les indications fournies par M.

La cour a considéré que : - la société Piasa, qui était gardienne des appliques qui lui ont été confiées et ont été cassées lors d'une prise de photographies destinées à l'élaboration du catalogue, doit

[F], à savoir, alors qu'il était en communication téléphonique avec un autre salarié, l'avoir tapé sur le dos avec un gros catalogue fournisseur, précisant avoir mal au dos et avoir contacté en urgence

Elle relève que les documents produits (captures d'écran, courriels, catalogues) sont postérieurs à 2023, ou non datés ou bien qu'ils concernent des marques figuratives (logos), distinctes de la marque

invoquée, n'apparaît pas déterminante, et étant ajouté que la pièce produite n'est pas celle qui, en l'état, a fait l'objet d'une commercialisation et a été intégrée à la collection présentée sur le catalogue

éventuelle commande à la réalisation d'un conditionnement particulier et qu'en n'informant pas son mandant de cette exigence, la société DIMAS l'aurait privé d'une importante commande ; que, si le catalogue

que c'est par des motifs pertinents que la cour adopte que les premiers juges, se fondant sur le rapport d'expertise judiciaire, ont retenu que l'oeuvre litigieuse ne pouvait être présentée dans le catalogue

B... a été obligé de les mettre en place lui-même le 3 décembre, compte tenu du démarrage du catalogue dans lequel ces produits figuraient ; votre refus d'exécuter les tâches demandées, refus que vous

X... un véhicule neuf construit par la firme MERCEDES-BENZ en tout point conforme au bon de commande et au descriptif du catalogue constructeur. Elle souligne qu'elle n'a jamais été saisie par M.

- la société n'a pas transmis les comptes de résultat des années 2002-2003-2004 et 2005 ; - il n'a jamais dénigré les produits, constaté le manque de moyen, catalogues en anglais, prix non communiqués

siège social à personne habilitée le 6 février 2008 ; * * Attendu que la société TV DISTRINET a interjeté appel aux fins d'infirmation, condamnation de la société IBB à lui communiquer ses catalogues

Toutefois il ne conteste pas que les produits fabriqués pour ces clients ne figuraient pas au catalogue de la SARL COUSSIPLUM, qui avait même l'interdiction de les vendre, ce qui corrobore l'affirmation

à la libre concurrence qui est de principe. 13 - Contrairement à ce que soutient la société Cie Europe et comme les premiers juges l'ont retenu, il n'est pas démontré par la seule lecture des catalogues

mentionnant toutes la clause, et surtout, les courriers produits, échangés entre les deux parties permettent de comprendre qu elles ont mis en place,à partir de 1998, des accords de partenariat et le catalogue

est produit une lettre à son adresse à [Localité 7] en date du 22 décembre 2005 mais que cette lettre émane du service clientèle Jazz de la société Générale et concerne des points cadeaux dans la catalogue