Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6034b307f632629ed321ecdf
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Ainsi, si les sociétés PIZZI et PRESSE ETUDE exercent toutes deux une activité dans le domaine des machines outils, il ne ressort pas des éléments ci-dessus une quelconque similitude concrète permettant
Source officielle1re Chambre A
60373f5febfb811ddc78e3d8
12 mai 2015
12 mai 2015
sollicite des déboutés qui ont déjà été prononcés; Attendu qu'il suffit de mettre en perspective les conclusions de Madame [M] en premier ressort et celles délivrées en appel pour constater leur similitude
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e339b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
La cour peut elle-même se convaincre que les signatures de ces documents versés aux débats présentent de nombreuses similitudes et sont identiques avec celle apposée au bas à gauche de l'acte litigieux
Source officielle1re Chambre A
61628544c10e2193c5780a67
11 février 2014
11 février 2014
Mais attendu que Monsieur [D] commet une confusion entre les termes 'similaires' et identiques' ; Qu'en effet alors que deux choses identiques ne diffèrent en rien l'une de l'autre, la similitude
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162886fdafa129e399518c9
12 février 2013
12 février 2013
qui a fait toutes ses études en France et y a toujours travaillé, elle ne pouvait connaître qu'il était 'naturalisé' français et quelles étaient ses origines, qu'aucune recherche n'a faite sur une similitude
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c74
18 juin 1998
18 juin 1998
n'apparaissent qu'à un observateur attentif et averti et échappent au client moyen n'ayant pas les deux produits simultanément sous les yeux et qui n'est sensible qu'à l'impression d'ensemble de similitude
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d47
19 mars 1998
19 mars 1998
ne peut lui être imputé ; Que la société ALAIN MANOUKIAN doit donc être déboutée de toutes ses prétentions ; Considérant en revanche, que les deux modèles présentés à la Cour comportent des similitudes
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f98
31 mars 2000
31 mars 2000
vise implicitement la notion de syndicat telle que définie à l'article L. 411-2 dudit Code ; Que la notion de syndicat aux termes des dispositions de l'article L. 411-2 du Code du Travail exige une similitude
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85247
9 février 2001
9 février 2001
Attendu qu'au cas particulier et même si la situation n'est pas rigoureusement identique à celle décrite dans le paragraphe précédent, la Cour ne peut manquer de constater l'existence de similitudes devant
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86700
10 septembre 2002
10 septembre 2002
, certains n'aient pas été vendus dès lors qu'ils ont été offerts à la vente; Sur la concurrence déloyale Attendu qu'en outre, les intimées, en mettant sur le marché des chaussures présentant des similitudes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61632f5a14ec5f96a7da0988
15 février 2011
15 février 2011
jours, qu'il résultait de la lecture de l'assignation que des propos identiques étaient poursuivis sous le double qualification de diffamation et d'injure, que si des propos présentant de telles similitudes
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163964a5fe465b53b77f531
9 février 2011
9 février 2011
cesser l'atteinte portée à la marque 'MINISCOPIC' risquait de causer un préjudice irréparable ; 31 - que la validité de sa marque 'MANISCOPIC' ne peut être sérieusement contestée ; 32 - que la similitude
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2c31a5f0a71dc3c91de
19 mai 2010
19 mai 2010
confondu avec celui développé par la société appelante ; que l'intimée n'utilise au demeurant aucun des signes distinctifs de cette dernière, qu'il s'agisse du logo, des couleurs ou du 'packaging', les similitudes
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889f2
19 octobre 2006
19 octobre 2006
Il a été constaté la similitude de la clientèle nouvelle et immédiate de la société BOMECA et de la clientèle anciennement constante de la société INNOTEC.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcde
21 mai 2008
21 mai 2008
. - la comparaison de l'écriture de ce testament à celle de Monsieur Z... offre par contre d'importantes similitudes, en nombre et en qualité.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be30
21 mai 2008
21 mai 2008
. - la comparaison de l'écriture de ce testament à celle de Monsieur Z... offre par contre d'importantes similitudes, en nombre et en qualité.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d2
26 juin 2008
26 juin 2008
distinctif par rapport à la société Assistance Service Maintenance Informatique, qui exerce quant à elle son activité sous la dénomination "ASMI" et qui a été créée en février 2004; Et attendu que la similitude
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c297
4 juillet 2008
4 juillet 2008
incriminée par l'utilisation du patronyme BURDA en marge de son titre ; que, par ailleurs, dès lors qu'il est courant d'une part, que les titres de magazines relevant de la même spécialité comportent des similitudes
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddb
21 novembre 2007
21 novembre 2007
volontairement à l'instance, chacune affirmant qu'elle le mieux à même de correspondre aux attentes de la testatrice ; Attendu que par des motifs pertinents que la cour adopte le tribunal relevait la quasi-similitude
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bd
1 février 2008
1 février 2008
plusieurs volumes ont emprunté les titres et illustrations de couverture à des livres parus dans sa propre collection intitulée"Grand Galop" ; Qu'indépendamment du risque de confusion découlant des similitudes
Source officiellePage 26 sur 79