Il devait également répondre aux problèmes techniques survenant durant les spectacles. La régie des spectacles des compagnies invitées était néanmoins assurée par ces compagnies.

* * * La société CAMELEON a pour activité la location de matériel d'éclairage de scène pour les entreprises de spectacle.

soutient que : - la valeur locative doit être déterminée pour l'ensemble du port, et non pour chaque fraction de propriété ; - le site doit être rattaché à la catégorie des établissements de spectacles

euros d'indemnité compensatrice de congés payés (41 jours) ; ' 6 288,64 euros d'indemnité compensatrice de préavis (2 mois) ; ' 628,86 euros d'incidence congés payés ; ' 21 329,98 euros d'indemnité spéciale

client incarcéré au centre de détention de Melun : 1) la totalité de ses relevés de cantine depuis le 1er janvier 2018 et le catalogue de cantines applicable ; 2) la décision ordonnant un régime spécial

secrétariat le 23 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Guyane à sa demande de communication d'une copie de tous documents relatifs à l'indemnité particulière de sujétion spéciale

. - Compétence déterminée par des textes spéciaux. - Attributions légales de compétence au profit des juridictions judiciaires. - Compétence des juridictions judiciaires en matière de prestations de sécurité

commun il peut y avoir entre deux sociétés à objet sportif oeuvrant dans le domaine des sports collectifs dans la mesure où elles ont vocation aussi à produire un spectacle attrayant qui détermine le

La qualité d'artiste du spectacle de M. [K] [X] n'est pas utilement contestée.

vivant » auquel appartient la société [14] DE [Localité 13] et dont les activités concernent la production de spectacles et l'exploitation de salles ainsi que les services associés à ces activités, -

Le contrat a été renouvelé par avenant pour une nouvelle période du 20 mars 2011 au 20 septembre 2011 avec les fonctions complémentaires de commercialisation et de vente des spectacles avec déplacements

. - Les casinos régis par les articles L. 321-1 et suivants du code de la sécurité intérieure, détenant un récépissé de déclaration d'entrepreneur de spectacles vivants valant licence, peuvent bénéficier

A B, a sollicité une autorisation préalable pour la production des œuvres de recréation de spectacle vivant intitulées " Sofaz (Toulouse 2017) " et " Moriarty Vs Wati Watia Zorey Band (Festival Rio Loco

Ils proposeront à l' autorité territoriale le choix de gestion des différents spectacles et devront gérer le financement de ces actions ".

Ils proposeront à l' autorité territoriale le choix de gestion des différents spectacles et devront gérer le financement de ces actions ".

administrations publiques et assimilés, locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale, salles d'art et de spectacles

publication de livres; prêt de livres;mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de films cinématographiques; location de décors de spectacles

départementale d'aménagement cinématographique (CDACi) du Val-d'Oise a, par une décision du 13 décembre 2022, délivré à la société Forum International l'autorisation de créer un établissement de spectacles