Un enfant est né de cette union : Ambre Y...née le 13 avril 2004. Le 23 janvier 2013, M.

[F] [V], également propriétaire d'un navire amarré au port de [9], est intervenu volontairement à la cause le 1er juillet 2013.

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 16 Décembre 2003 AFFAIRE N : 03/02126 X /Y, MINISTERE PUBLIC TF/AMB/DB ARRET RENDU LE seize Décembre deux mille trois ENTRE : Mme X X... à l'audience des

rendu(e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/00500 Copies exécutoires délivrées à : Me Pierre BREGOU Me Sophie AMAR

VIMONT, avoués assistée de la SCP DOUCHEZ LAYANI AMAR, avocats UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE GARONNE-UDAF 31-, agissant en qualité de curateur de Madame Augusta X...

[G] expose ( outre qu'il est français et réside en France) que: - l'embarquement s'est fait en France - le navire est amarré en France - les fournisseurs sont français - l'exploitation commerciale

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Septembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 19/00286 Copies exécutoires délivrées à : -Me Florence MONTERET AMAR

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MW/CW MINUTE No 663/2005 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 03/05212 Copies exécutoires à : Maître SCHNEIDER Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 7 juillet

Le 27 mars 2019, le « SERENITY », amarré au port de [Localité 14] (94), a été percuté par un automoteur-pousseur de 38,50 m dénommé « PITBULL », piloté par M.

[Z] [H], gérant d'une autre société, la SARL AMB, le conseil ayant retenu à tort que les deux sociétés n'avaient pas la même activité.

Mais l'AMR, absent des pièces justificatives de la société Halal Food Service, mentionne les références et les coordonnées utiles, notamment en sa page recto le service expéditeur « recette régionale de

Les impositions relatives aux déclarations relatives à l'impôt de solidarité sur la fortune au titre de 2007 à 2009 ont été mises en recouvrement le 4 septembre 2014 (AMR n° 14 08 05169), pour un montant

.-94300 VINCENNES Représentés tous deux par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés sur l'audience par Me Sophie BOUDRANT-RICHTER de l'Association MONOD AMAR BOUDRANT

AXA FRANCE IARD, représentée par Me Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0184 - N° du dossier 2019-044 Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

[Adresse 1] [Localité 2] (IRAK) Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Ardavan AMIR-ASLANI

Jugement rendu le 14 Mars 2012 par le Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2005031900 APPELANTE LA SOCIÉTÉ ECONOCOM FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Cyrille AMAR

par ses dirigeants légaux 42 quai Gailleton 69002 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Olivier MARTIN, avocat au barreau de LYON substitué par Me CYTRON-AMAR

né le 20 Décembre 1965 à AMBAE (VANUATU) demeurant ...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION INTIMÉ Mme Sophia Y...

B..., propriétaire du navire Sinbad immatriculé 274578 E amarré au port de plaisance depuis le 1er janvier 2020 à la suite du naufrage survenu le 7 octobre 2021.

Saisi d'une demande de cette dernière d'annulation de l'avis de mise en recouvrement (AMR) notifié, le Tribunal d'instance du 11ème arrondissement de Paris a le 13 janvier 2005 déclaré la société DANZAS