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558 résultats pour « BRUGIERE Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

670f58464ad0d5ee7d7e5c3c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BRUGIERE, Christine, Renée, Michelle

SIREN 941743049Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

19/03/2025

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Radiations

AREAS - CMA, SOULET DE BRUGIERE, Michel, Henry, Marie, DANGLADE STEPHANIE

SIREN 414678565GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/09/2010

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 13

67908b324143037ceabfbfc7

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611dd957d68b57534e356

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

13e chambre

5fd939f83167841f1927b67a

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

entre : Société FAL OIL CO LLC [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 24174 et par Maître Michael

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696771dbcdc6046d473f12c5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696771dfcdc6046d473f1348

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

1re chambre civile

634f957cb5afe5adfff28a12

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Lucette BROUTECHOUX, Première Présidente, Michèle BRUGERE, Conseiller, Sophie DUMURGIER, Conseiller,

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637bc51457d0f882dc55

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

vestiaire : 1 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle

Source officielle
CA

2 e chambre civile

679482f8c6ca88188aff69ec

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, vestiaire : 101 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 octobre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, Michèle

Source officielle
CA

1re chambre civile

68ef2dba8a85971c3ac20022

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Cédric SAUNIER, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686766f57c03803a32c27157

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré [O] la Cour, composée [O] : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente [O] chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

3e chambre civile

627f48d3551627057d32df88

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Adresse 9] [Localité 10] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/003561 du 29/09/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Nathalie MINEL-PERNEL

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CA

2 e chambre civile

68f3209f79ac4fbe1d8777c9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 décembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle

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CA

1re chambre civile

68de08a72efeaecfe684342b

Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38c275782d5f061106f9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BORDEAUX INTIMÉES : [K] [W] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

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CA

1re chambre civile

68d38014ea0d19a4905f1c4d

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller

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CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e988ab3a2ad6181ef8b

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel C... O... L... K...

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CA

13e chambre

5fde0ea88ab3a2ad6181ef91

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel GUENAIRE de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL avocat

Source officielle
CA

13e chambre

5fde10e90d97d3af151dab38

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Maître Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel GUENAIRE de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL avocat

Source officielle