CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
plastiques, ustensiles de toilette (à savoir brosse à dent, peigne, brosse, boîte à savon), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tasses, chopes, récipients à boire, bols
Pôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3dcd
23 octobre 2025
[D], après avoir examiné la monture en bronze du vase, sa dorure, les vis de fixation, les pièces de fonderie, et détaillé la collerette, les anses, les têtes, le bol, le socle et les pampres de vigne,
Chambre 4-3
6014f17bb5684f10987c20b8
29 janvier 2021
Pour l'essentiel il s'en tient en substance d'une part à faire valoir que la lettre traduit son 'ras le bol' face au désintérêt et au manque de rigueur persistants de la salariée, qui fait suite à de précédents
Pôle 5 - Chambre 4
603206291912ae3e22cda178
16 mai 2018
disposés verticalement très ressemblants sur le bras du mixeur, une forme identique du mixeur, la même taille des mixeurs, le même bouton jaune et le même couteau vert, les mêmes rainures et encoches sur le bol
Pôle 5 - Chambre 1
61627776a2bc6369e8386d83
12 décembre 2012
priorité de la demande française n° FR 0 213 346 du 21 octobre 2002 et qui est intitulé 'Dispositif de distribution de pièces, notamment des rivets, délivrées en sortie d'un moyen de stockage tel un bol
Pôle 5 - Chambre 8
642d14c0cb8fa004f57da2d8
4 avril 2023
Madame [SDN] [OH] De nationalité française Demeurant [Adresse 1660] [Localité 310] Monsieur [DTP] [VKO] De nationalité française Demeurant [Adresse 1422] [Localité 2031] Monsieur [CPZ] [BOL
Pôle 5 - Chambre 11
6163e7baa3681400d0dcd6db
22 janvier 2010
[TVX] [BOZ] [Adresse 1646] [Localité 1185] Mme [EBI] [AEI] [Adresse 3241] [Localité 1080] M. [HH] [UUI] [Adresse 3090] [Adresse 3292] [Localité 1075] M.
2ème Chambre
DCA_21VE00514_20230426
26 avril 2023
Les sites recensés dans l'étude d'impact comme présentant un intérêt patrimonial, notamment historique tels que des églises et châteaux, à l'exclusion de l'éolienne Bollée d'Epuisay, sont situés à une
Page 27 sur 27