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528 résultats pour « Bolze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

plastiques, ustensiles de toilette (à savoir brosse à dent, peigne, brosse, boîte à savon), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tasses, chopes, récipients à boire, bols

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68fb978211af6ba0065f3dcd

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[D], après avoir examiné la monture en bronze du vase, sa dorure, les vis de fixation, les pièces de fonderie, et détaillé la collerette, les anses, les têtes, le bol, le socle et les pampres de vigne,

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6014f17bb5684f10987c20b8

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Pour l'essentiel il s'en tient en substance d'une part à faire valoir que la lettre traduit son 'ras le bol' face au désintérêt et au manque de rigueur persistants de la salariée, qui fait suite à de précédents

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

603206291912ae3e22cda178

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

disposés verticalement très ressemblants sur le bras du mixeur, une forme identique du mixeur, la même taille des mixeurs, le même bouton jaune et le même couteau vert, les mêmes rainures et encoches sur le bol

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61627776a2bc6369e8386d83

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

priorité de la demande française n° FR 0 213 346 du 21 octobre 2002 et qui est intitulé 'Dispositif de distribution de pièces, notamment des rivets, délivrées en sortie d'un moyen de stockage tel un bol

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

642d14c0cb8fa004f57da2d8

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Madame [SDN] [OH] De nationalité française Demeurant [Adresse 1660] [Localité 310] Monsieur [DTP] [VKO] De nationalité française Demeurant [Adresse 1422] [Localité 2031] Monsieur [CPZ] [BOL

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163e7baa3681400d0dcd6db

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

[TVX] [BOZ] [Adresse 1646] [Localité 1185] Mme [EBI] [AEI] [Adresse 3241] [Localité 1080] M. [HH] [UUI] [Adresse 3090] [Adresse 3292] [Localité 1075] M.

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00514_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Les sites recensés dans l'étude d'impact comme présentant un intérêt patrimonial, notamment historique tels que des églises et châteaux, à l'exclusion de l'éolienne Bollée d'Epuisay, sont situés à une

Source officielle

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