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803 résultats pour « Genestier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

.-74160 ST JULIEN EN GENEVOIS Libre, non comparante, intimé Représentée par Maître BOUCHARINC Denis, avocat au barreau de TOULOUSE D...Didier né le 14 Décembre 1960 à TOULOUSE de D...Claude et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bea5

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

05/08 Copies avocats le 30/05/08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'hommes - APPELANTE : Mme Laurence X... ... 31700 CORNEBARRIEU Représentée par Me Pascal SAINT GENIEST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5bd

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

représentée par la SCP CABINET CAMILLE ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de TOULOUSE ASSEDIC MIDI PYRENEES Immeuble Diagonale Rue Marco Polo BP 900 31692 LABEGE CEDEX représentée par la SCP SAINT GENIEST-GUEROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e536

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

née le 07 Octobre 1961 à SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS (74160) ... ... 01170 CESSY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Jean BOISSON, avocat au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93765

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

rue Galilée-75116 PARIS Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Catherine SAINT GENIEST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c8d

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

édifié par des tiers où réside un habitant de la région, il est desservi par une voie non goudronnée et non pavée, situé en hauteur et traversé par le chemin de fer reliant Tanger à Fès ; entouré de genévriers

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03534_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

L’association européenne des amoureux de danses traditionnelles (A.E.A.D.T.), régie par la loi de 1901, ayant son siège social à Gennetines (Allier), qui avait pour objet statutaire l’organisation de bals

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02460_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

dont il ne ressort pas qu'elles correspondraient, s'agissant des constructions, évaluées par référence au seul prix moyen de 300 euros le m2 constaté pour des " entrepôts, terrain intégré, sur le Genevois

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA05459_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 10 mars 2023, la société Defia, venant aux droits de la SEMAVIL, représentée par la SELARL Genesis Avocats, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement attaqué en ce

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CA

4ème Chambre Section 3

6969f3c9cdc6046d477edcf1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [N] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline GENEST

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162fa8c687317f24325aee9

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

[Adresse 14] [Localité 10] ITALIE - SARL SOPARFI APH VITRY représentée par son liquidateur Monsieur [F] [Adresse 2] LUXEMBOURG représentés par Me Olivier GALERNEAU, plaidant pour la SCP GENESIS

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01351_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B, représenté par Me Genest, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de la Vienne ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 19 avril 2023 en tant qu'il

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CA

Chambre Prud'homale

69256207bbc24b0cc5e2028f

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

DHL FREIGHT FRANCE ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

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CA

Chambre Prud'homale

68f3229848e010cf6a8cd595

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

P2I AMO ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure

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CA

4eme Chambre Section 1

643a4308d83dbd04f5fb2beb

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Association AGS CGEA [Localité 3] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 14 avril 2023 à Me LE BOURGEOIS, Me BENOIT-DAIEFF, Me SAINT-GENIEST

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab77dd36bfc00008d68ed4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

MJA Association AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST CONFIRMATION Grosse délivrée le 19/01/24 à Me BENOIT-DAIEF, Me SAINT GENIEST, Me GHERASIMESCU

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CA

3e Chambre A

603224d32bc4275bf9dd0d11

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

en charge du lot VMC Plomberie, de celle de la société Figuière chargée du lot Terrassement VRD, de celle de la société EGP chargée du lot gros-oeuvre et de celle de l'entreprise Bâti rénovation Genevois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d88

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués 87 Rue de Richelieu 75113 PARIS 2EME Représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour Assistée de Me DUCROT, avocat Monsieur Gérard U... 23 résidence du Genevois

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66162bdf99851e0008f1e5f8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

repris l'activité de la Société [6], SASU (AT : [P] [E]) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Edith GENEVOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861bb

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

Intervenant volontaire B... pour avocat maître SCP SAINT GENIEST du barreau de TOULOUSE Faits et procédure Mme Z..., née le 29 juillet 1959, a été embauchée en qualité de caissière dans le supermarché

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAISON GENESTIER

SIREN 483120838Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

14/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS GENESTIER

SIREN 381335322Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

07/04/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE GENESTIER

SIREN 443534805Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

17/03/2026

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Dépôts des comptes

GENESTIER & CO

SIREN 478041601Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

15/03/2026

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Radiations

JEAN-LUC GENESTIER

SIREN 492992698Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

15/03/2026

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