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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de36
16 mai 2011
16 mai 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Mohamed Nabil Y... né le 20 mai 2004 à Saint-Priest en Jarez (42), - Hadda Y... née le 19 janvier 2006 à FIRMINY (Loire).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00638_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D E C, né le 15 juillet 1971 à Beni Ouled El Haj Ali (Maroc) et de nationalité espagnole, et son épouse, Mme B A épouse E C, née le 20 avril 1987 à Ben Taieb (Maroc), de nationalité marocaine, déclarent
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21649_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
C, ressortissant marocain, né le 15 avril 1978 à M'Hajer (Maroc), s'est marié le 21 février 2012, avec Mme B D, de nationalité française. Après transcription de son mariage, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c19
17 octobre 2023
17 octobre 2023
domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marion HAAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63bfb33b5e2fbe7c9004387d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
poursuites et diligences de son Président du Conseil d'administration domicilié es-qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 12] Représentée par Me Samuel GUEDJ de la SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9500a40f8b0008cb758d
4 avril 2024
4 avril 2024
[T] [G], venant aux droits de [P] [G] né le 05 septembre 1952 [Adresse 1] [Localité 5] Représentés et assistés par Me Catherine HAAS GIL, avocat au barreau de Paris, toque : D1113 INTIMEE S.A.R.L
Source officielle3e chambre
5fd9ff4dd738e5411d588348
17 octobre 2019
17 octobre 2019
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: C.31 Représentant : Me Sébastien HAAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c5d
26 juin 2015
26 juin 2015
qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représentée par Me Sébastien HAAS
Source officielle4e chambre
616243bd1217cad6c0164904
7 avril 2014
7 avril 2014
légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Franck LAFON avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20120406 vestiaire : 618 plaidant par Maître Catherine HAAS
Source officielleChambre de la Proximité
62c7cb2acb8dca058e3e7f7e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DOMOFINANCE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Pascale BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Hadda ZERD, avocat au barreau de ROUEN
Source officielleRétention Administrative
69d0a448cdc6046d47112a97
3 avril 2026
3 avril 2026
près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMÉS Monsieur [W] [F] né le 07 Juin 1990 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Comparant en visio-conférence Assisté de Maître Hajer
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
600fea30829ad185c3f28aae
21 janvier 2021
21 janvier 2021
n° 2019004587 APPELANT Monsieur [P] [R] [B] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Florence DESCHAMPS de la SELAS DESCHAMPS-HAG
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9b2
26 mai 2008
26 mai 2008
camions de livraison de produits pétroliers, se soit spontanément adressé à cette société plutôt qu'aux seules entreprises spécialisées dans ce type d'informatique que sont les sociétés GROUPE SIGMA et HAAR
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f78
20 mars 2018
20 mars 2018
à HAD KOURT, demeurant [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163e7baa3681400d0dcd6db
22 janvier 2010
22 janvier 2010
[TNY] [HAA] [Adresse 1996] [Localité 2132] M. [DNR] [XNU] [Adresse 1009] [Localité 2927] M. [MW] [MCI] [Adresse 1946] [Localité 2743] M.
Source officielleChambre Civile
69fad23fcdc6046d47bfbfaf
5 mai 2026
5 mai 2026
qu'elle occupe actuellement, du fait notamment de la délivrance tardive des diverses autorisations nécessaires à la poursuite d'exploitation ; que prononcer une astreinte définitive ne pourrait en rien hâter
Source officielleChambre de la Proximité
6a192024cdc6046d4752a977
28 mai 2026
28 mai 2026
Cadastre 18], [Cadastre 19], [Cadastre 20], [Cadastre 21], [Cadastre 22], [Cadastre 23], [Cadastre 24], [Cadastre 25], [Cadastre 26], [Cadastre 27] et [Cadastre 28] représentant une contenance totale de 3 ha
Source officielleChambre de la Proximité
62c7cb2bcb8dca058e3e7f86
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SOGEFINANCEMENT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pascale BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Hadda ZERD, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle19e chambre
6260f9756d9e13277d6e3a38
20 avril 2022
20 avril 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [F] né le 31 Décembre 1952 à M'HAJER
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f474ef9f00086f675c
5 avril 2024
5 avril 2024
En effet, j'ai reçu de sa part un MMS pour participer à un phoning 'Hager' du 23 septembre 2020. '. M.
Source officiellePage 27 sur 34