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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

63c8ef66dc5b777c909931bf

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

PIERRE OSCAR C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bedb

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Mme Daisy X... et Me Pierre Y... ont été convoqués à l'audience du 24 juin 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

L'appel porte sur toutes les dispositions du jugement dans le litige opposant monsieur Pierre Xavier X... à la Sarl Château de Verrières.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c8edd9dc5b777c90992e02

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

LES DELICES DE SAINT PIERRE C/ S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b35c321d7564000872dc44

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

condamné la SARL La Pierre Picarde aux entiers dépens de l'instance ; condamné la SARL La Pierre Picarde à payer la somme de 2 600 euros à la Caisse Intempéries BTP Nord Ouest sur le fondement de 1'article

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

616337eb06e11dac7d76d0f9

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

AXA FRANCE IARD, venant aux droits de AXA COURTAGE, assureur de la SOCIETE MAISONS PIERRE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] représentée par la

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c79b95da31367c908eb6cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[F] [M], tendant à la fois à la communication de certaines pièces comptables, ainsi qu'à l'irrecevabilité des demandes de la société Pierre [O], sont adressées formellement au président de chambre, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ecd

Appel

3 décembre 2001

3 décembre 2001

DUFQURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me DALLET, avocat au barreau de BRESSUIRE INTIMES: Monsieur Georges X... né le 09 Décembre 1929 à CHOLET (49300) 14 rue du Docteur Y... 49300 CHOLET Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd9359f

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION CABINET PIERRE MARTELLI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Marie Antoinette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc9

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Jean-Pierre X..., SCP X... prise en la personne de son Représentant légal, Maître Jean-Pierre X... C/ M. Jean-François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd03

Appel

23 août 2012

23 août 2012

Pierre Emile Félicien Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a87c

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Pierre X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe8

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

PHP AUTOMOBILES C/ Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b0

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

DE L'IMMEUBLE SIS 11 RUE JARJAIE 13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER Pierre Y... C / Daniel Z... Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912b1

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f892

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

Le 28 août 2009 Monsieur Pierre X... a contesté cette décision devant le Tribunal des affaires sociales du Maine et Loire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273b

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Au cas d'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que, par courrier non daté (pièce no 5 de la société Boulangerie Pâtisserie Soulard), soulignant son obligation de reclassement, la société Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273e

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Au cas d'espèce, il résulte des pièces versées aux débats que, par courrier non daté (pièce no 5 de la société Boulangerie Pâtisserie Soulard), soulignant son obligation de reclassement, la société Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fce3

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Pierre X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/Madame Marie Odette Z

6253c9d4bd3db21cbdd89508

Appel

28 août 2007

28 août 2007

Elle rappelle tout d'abord l'historique de ses relations avec Jean-Pierre X....

Source officielle

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