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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

66ab2516ba731fad7dd3544e

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme Nathalie RAMAGE, présidente de chambre Assesseur : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904be

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

Monsieur Félix X...et son épouse Madame Angèle Nathalie B... ont relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 juillet 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93494

Appel

31 août 2016

31 août 2016

Michel X...et Mlle Nathalie Y..., un appartement à usage d'habitation, dans la résidence Pietralba, Immeuble Orazzi, situé à Ajaccio.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850ae

Appel

18 mai 2000

18 mai 2000

La Société ODYSSEE comptait alors trois salariés : madame Anne X..., Présidente du Conseil d'Administration, mademoiselle Nathalie A..., Secrétaire et mademoiselle Nathalie B..., VRP exclusif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9d

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 02239 Jugement (No 09/ 4271) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : YB/ CG APPELANTE Madame Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d28

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Nathalie ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92005

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Daniel X... et Madame Nathalie Y... ont acquis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab3

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

C/ Mme Nathalie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Denis X..., tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses fils mineurs Eric et Raymond, Mme Nathalie Y... épouse X..., Mme Eloise X..., Mme Dolorès Z...

Source officielle
CA

20e chambre

64cc95880fec5dd96933fa30

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Localité 3] ENCHERES Maître [B] [T] ORDONNANCE LE DOUZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a37

Appel

28 février 2017

28 février 2017

G : 16/ 05421 Mme Nathalie X... C/ M. Nicolas Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fe4

Appel

14 juin 2002

14 juin 2002

à payer au CREDIT LYONNAIS la somme de 609,80 sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; - Condamne solidairement Yémin X... et Nathalie Y... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab1a

Appel

6 février 2008

6 février 2008

représenté par la SCP MUSEREAU- MAZAUDON, avoués à la Cour ; assistée de la SELARL GARDACH ET ASSOCIÉS, substituée par Maître Karine BURGUET, avocat au barreau de LA ROCHELLE ; 2o Madame Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a388

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Nathalie épouse A..., B... EPOUSE C... Lydie Sylvette, LE JOURNAL SUD OUEST, E... Nadège Liliane, F... Nicole et D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d54

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

* * * Par acte authentique du 13 janvier 2011, Madame Nathalie X... divorcée Y... a acquis des consorts Z...

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd7208351cec65864bd

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Renaud Deloffre, président assisté de M. Christophe Giffard et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41a

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

HARAUCOURT 08450 RAUCOURT ET FLABA Mademoiselle Nathalie X... ... 59130 LAMBERSART Monsieur Alain AA... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c97

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

G : 12/ 06598 Mme Nathalie X... C/ M. Michel Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90049

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Centre Commercial Mollière Rue Michel Seurat 49000 ANGERS non comparante, ni représentée INTIMÉE : Mademoiselle Nathalie Y... ... 49100 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5c

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

PAR CES MOTIFS, LA COUR : Confirme l'ordonnance du 3 septembre 2013 en toutes ses dispositions, Condamne solidairement Mme Isabelle X... et Mme Nathalie Y...à payer à M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

RENARD, Nathalie, Florence, Angélina, COURSON

SIREN 502969777Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

31/03/2026

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Modifications diverses

ANNE, Nathalie, Catherine, Sandra, RENARD

SIREN 533373213Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

06/03/2026

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Créations

RENARD, Nathalie, MORTARA

SIREN 993604818Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/11/2025

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Modifications diverses

ANNE, Nathalie, Catherine, Sandra, RENARD

SIREN 533373213Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

22/09/2024

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Créations

RENARD, Nathalie, Dalila

SIREN 953386422Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/06/2023

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