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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
631ad8d139cffb4f13674373
8 septembre 2022
8 septembre 2022
CHRISTINE RIOUX prise en la personne de Maître [L] [M], ès qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [G] [F], dont le siège social est sis, [Adresse 4] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION
Source officielle1ère Chambre
6035ce34014e37354013ae46
23 février 2016
23 février 2016
liquidateur des SCI PENN HAD et TREZ ROUZ [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE-BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jean-Rhilippe RIOU
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a0
9 mai 2001
9 mai 2001
Z... du Ruisseau 08140 VILLERS CERNAY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEDOUX FERRI YAHIAOUI RIOU-JACQUES, avocats au barreau de CHARLEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9f
19 mai 2003
19 mai 2003
APPELANT : Monsieur Louis Victor Alexis X... né le 13 Juillet 1926 à RIEC SUR BELON (29340) 2 rue des Tilleulsà 29380 LE TREVOUX représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me Bernard RIOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf8
20 novembre 2007
20 novembre 2007
..., es qualité de Commissaire à l'exécution du plan de feu Monsieur B... ... 29000 QUIMPER représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de la SCP RIOU
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01387_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
A, se disant Chamsedine B, représenté par Me Riou, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02303_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Frank, rapporteur public, - les observations de Me Riou substituant Me Gourvennec, représentant la commune de Plouguerneau, et de Me Saout, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00588_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
A le 26 février 2020 en vue de la construction d'un bâtiment à usage d'entrepôt pour un espace de loisirs situé au lieu-dit le Riou la Grange. M.
Source officielleChambre civile Section 1
697261a7cdc6046d4750fac1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 octobre 2025, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielleChambre civile Section 1
697261abcdc6046d4750fb0b
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 octobre 2025, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b68c38f76f78303401
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 octobre 2024, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielle4e chambre
6160964941ad74d62c18187a
15 septembre 2014
15 septembre 2014
cour composée de : Madame Marie-Josèphe JACOMET, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvia RIDOUX
Source officielle4e chambre
61609a4454c6ec55cf7100f6
8 septembre 2014
8 septembre 2014
cour composée de : Madame Marie-Josèphe JACOMET, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvia RIDOUX
Source officielle17e chambre
60376182d717de3ec36725ee
1 avril 2015
1 avril 2015
: Jugement rendu le 11 Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : 12/01801 Copies exécutoires délivrées à : la SCP RICOUR
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00099_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Rimeu, présidente de chambre, - M. Rivas, président assesseur, - M. Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03535_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Délibéré après l’audience du 15 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - Mme Dubost, première conseillère, - M. Hannoyer, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02962_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Délibéré après l'audience du 29 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rimeu, présidente de chambre, - M. Rivas, président-assesseur, - Mme Dubost, première conseillère.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf4b6a90a057d2a5a78
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [N] [C] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie RIOU-JACQUES
Source officielleChambre sociale
686763a1a9510a2e90cf2602
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Localité 2] Représentée par Me Christophe VAUCOIS, avocat au barreau des ARDENNES INTIMÉ : Monsieur [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mélanie TOUCHON de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0588d0ccf000877e758
23 janvier 2024
23 janvier 2024
GAN ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIOU Me GICQUELAY Me POSTIC Copie délivrée le : à : TC Quimper REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Source officiellePage 27 sur 49
VIDAL-GIL, RIMOUX-ROGUE, VEDRINES, Notaires associés
21/04/2026
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RIMOUX, Titouan, Luc
07/04/2026
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RIMOUX, Titouan, Luc, RIMOUX
17/12/2025
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VIDAL-GIL, RIMOUX-ROGUE, VEDRINES, Notaires associés
09/12/2025
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VIDAL-GIL, RIMOUX-ROGUE, VEDRINES, Notaires associés
02/06/2025
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