Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d082
1 mars 2018
1 mars 2018
& Associés, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant INTERVENANTS : Maître [V] [G] [R], représentant la SARL MDP devenue ALLIANCE MJ, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SLM
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f91a05a81f68fabc25
8 juin 2018
8 juin 2018
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Christophe DECAIX, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
28 avril 2022
Il sera relevé que dans un courrier du 22 juin 2009 (pièce 7), la REGIE DES PORTS RAPHAELOIS indique : « les amarres ont rompu sous la bouée, au niveau de la manille proche de la poutre qui relie les trois
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87602
21 avril 2005
21 avril 2005
X... n e le 17 Novembre 1951 Ë MALO I... (59) ... repr sent e par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - Nä du dossier 04000234 Avou s Rep/assistant : Me Franck E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4f
13 octobre 2008
13 octobre 2008
la demande d'exécution provisoire, Rejeté les autres demandes (contrefaçon par imitation illicite de la marque No 726164 par le flacon dénommé ATOMIUM VERSION 2000 et de la marque dénominative DEEP RED
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6162b8d2efb73d2e55750e5d
6 janvier 2011
6 janvier 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 06/01/2011 **** N° MINUTE : N° RG : 10/04580 Jugement (N° 07/461) rendu le 03 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc45
14 avril 2011
14 avril 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03704 Jugement (No 09/ 00261) rendu le 28 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb7
5 mai 2017
5 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb2b152d8230c5b0680
16 juin 2017
16 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603390fb826bcd43c6faace8
19 mai 2017
19 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c58
9 juin 2017
9 juin 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c77
16 juin 2017
16 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c84
23 juin 2017
23 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162700218eff35429d864c7
13 février 2014
13 février 2014
, et en indiquer les incidences sur la situation de la société FINANCIÈRE REV; - procéder à un examen des conventions conclues entre les sociétés FINANCIÈRE REV et FINANCIÈRE GROUPE REV, et notamment
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd877b
30 juillet 2024
30 juillet 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 06 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/01042 Monsieur [G] [T] [C] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Albane REY, avocat
Source officielle4e chambre civile
6a192a2ecdc6046d47546710
28 mai 2026
28 mai 2026
RER [Adresse 6] [Localité 8]/FRANCE Assignation 02/07/21 à personne habilitée N'ayant pas constitué avocat S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61624a76a68110eae5b68fbf
27 février 2014
27 février 2014
Les relations de travail étaient régies par la convention collective des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21911_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00402_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par un jugement n° 2002004 du 6 décembre 2022, le tribunal administratif de Grenoble a annulé l'arrêté du 26 décembre 2019 du préfet de la Haute-Savoie ; a enjoint à la régie de gaz et d'électricité (RGE
Source officiellePage 27 sur 1606
HARDIAL, Slim, Reynald
07/02/2025
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Slim--Rey, Thomas Akim
02/11/2021
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RAS Gaming, HARDIAL, Slim, Reynald
27/10/2020
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LDDA, Le Dialogue des Arts, Slim--Rey, Thomas Akim
04/12/2018
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