mai 1990, du 16 mai 1990 au 7 juillet 1991, du 20 juillet 1992 au 30 avril 1994 et du 7 septembre 1998 au 30 août 2001, été affecté ou mis pour emploi sur des navires - " Guepratte ", " Protet ", " Maillé

Concernant la période janvier 1998 - juillet 2002 Pendant cette période, M.

en PRH dressant, du 01/08/1990 au 31/10/1990 : boiseur chantiers machine dressant, du 01/11/1990 au 31/03/1991 : piqueur d'élevage en PRH dressant, du 01/04/1991 au 31/03/1992 : conducteur machine

[J] [G] le 26 juin 2015 était directement liée à son activité professionnelle auprès de la société [10] et auprès de la société [8] entre 1980 et 1990, et renvoyé l'affaire à une audience ultérieure.

Le 8 septembre 1994, le bail a été renouvelé à compter du 1er juillet 1993 pour 9 ans, pour finir le 30 juin 2002, moyennant un prix annuel de 42'200 Frs, ce en référence à l'avenant du 1er mai 1991.

juillet 1991.

[Q] [E] né le 15 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Raymond Ondze, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

, la notification de redressement du 17 juillet 1998 et l'avis de mise en recouvrement no99 01 05192 du 9 février 1999, nonobstant l'unique distorsion -au demeurant explicable- qui concerne la date de

, sur la centrale et mine d'[Localité 4], - monteur distribution, du 1er octobre 1988 au 1er juin 1992, sur le centre de distribution du Lot et Garonne, - agent technique intervention clientèle électricité

Vu : - la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 ; - la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 ; - le décret n° 99-247 du 29 mars 1999 ; - l'arrêté du 7 juillet 2000 fixant la liste des ports susceptibles

Estimant qu'à l'échéance de l'arrêté ministériel initial du 1er février 1988 portant mise en position de délégation pour une mission du 1er janvier 1988 au 31 décembre 1989 au sein de l'[Établissement

au 29/02/1988 : préposé entretien piles taille charbon, 'du 01/03/1988 au 31/05/1989 : ripeur soutènement marchant taille charbon, A l'unité d'exploitation [Localité 32] : 'du 01/06/1989 au 31/10/1990

 1996 ; - en qualité de dirigeant de la SARL Société de Participation expertise comptable [H] [A] et Associé, un contrat de prévoyance collective n°4113/951129 le 04 avril 1996, avec avenant du 09 juillet

Jusqu'à la réforme mise en place par la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990, c'est-à-dire jusqu'au 1er janvier 1991, le service public de La Poste était assuré par la direction générale du Ministère de la

Un avis de vérification de comptabilité portant en matière de TVA sur la période du 1er janvier 1996 au 30 novembre 1998 et en matière de bénéfices non commerciaux sur les années 1996 et 1997, a été adressé

Un avis de vérification de comptabilité portant en matière de TVA sur la période du 1er janvier 1996 au 30 novembre 1998 et en matière de bénéfices non commerciaux sur les années 1996 et 1997, a été adressé

* le décret du 23 décembre 2003, publié le 28 décembre 2003 au Journal Officiel, entré en vigueur le 1er juillet 2004 - premier jour du septième mois suivant la publication du présent décret

Le 5 juillet 1993, M.

, pour les prêts consentis le 7 juin 1994 et à compter du 31 mars 1996, pour le prêt consenti le 6 février 1995.

1994, outre la création et la direction d'une association de malfaiteurs, constatées entre 1992 et 1994.