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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
67f5ff25e523525b14ffd9ec
8 avril 2025
Cependant, nonobstant le fait qu'il n'a pas précisé à quel moment il s'est blessé, M.
2ème Chambre
DCA_23VE01614_20250207
7 février 2025
Il a été gravement blessé au bras droit, a dû subir plusieurs interventions chirurgicales et conserve des séquelles affectant la motricité de son bras.
Sécurité sociale
6162ec336c9bddc82584768d
22 novembre 2011
EIFFAGE CONSTRUCTION en qualité de maçon, a demandé à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du RHÔNE de prendre en charge un accident du travail qu'il avait subi le 25 octobre 2007 ; il a indiqué s'être blessé
Cour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85103
30 juin 2000
515.650,00 Frs - Préjudice professionnel: la somme réclamée soit 541.599,70 Frs correspond à la capitalisation de la différence entre la rémunération qu'aurait perçu Monsieur X... s'il n'avait pas été blessé
6253c895bd3db21cbdd85af4
9 novembre 2001
dépens ; que la Cour trouve au dossier de la procédure la justification de la conservation par chacune des parties de ses propres dépens ; qu'il s'ensuit, en conséquence, qu'on peut en l'espèce, sans blesser
6253c8a4bd3db21cbdd85d83
14 janvier 2002
EL Y... à l'occasion de laquelle celui-ci a été blessé ; Attendu que si B. EL Y... reconnaît qu'il passait pour un colocataire bruyant au point qu'une pétition fut établie contre lui, néanmoins B.A.
6253c8a7bd3db21cbdd85dfd
28 février 2002
à celui-ci son cyclomoteur alors qu'il n'a pas l'âge requis pour la conduite d'un tel véhicule ; Franck X... lors de son évolution avec le cyclomoteur provoque un accident dans lequel Sylvie D. est blessée
6253c8e0bd3db21cbdd86809
29 octobre 2003
Il a été blessé dans l'accident.
6253c8e6bd3db21cbdd8694d
13 mai 2003
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 13 août 2000 à MONTFRIN (30), Madame Lucie X... qui se trouvait dans la cour privée d'une amie, a été blessée à la suite d'une bousculade provoquée par des
Vu l' appel interjeté par Monsieur X... Y..., le 17 Juin 2002c/Monsieur Z
6253c8f4bd3db21cbdd86ce5
18 décembre 2003
Z... avait été blessé et avait subi une incapacité temporaire totale de travail de 45 jours ; M. X... expose qu'un témoin, M. F... avait vu le véhicule de travaux publics alors qu'il suivant M.
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
Selon les gendarmes qui ont procédé à l'enquête, après l'accident, Alexandre X... s'est blessé tout seul, aucun tiers ne peut voir sa responsabilité engagée.
6253c909bd3db21cbdd8712e
2 septembre 2004
X... a été blessé. Attendu que M.
6253c910bd3db21cbdd87209
28 octobre 2004
Au cours de cet accident, son passager, M.Z, comme lui-même furent blessés. Faisant valoir que M.
Pôle 2 - Chambre 3
616340227dbf94c22343c9b0
26 septembre 2011
[T] [U] a été blessé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule appartenant à la société PROST, assuré auprès de la société Le CONTINENT IARD, aux droits de laquelle vient
61636eef77a1403986670cd4
7 juin 2010
[T] [X], assuré auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD, a été impliqué au Maroc dans un accident de la circulation au cours duquel ses passagers, sa femme, [O], et son fils, [D], ont été blessés.
6253caa2bd3db21cbdd8b9d9
13 février 2008
Il a heurté un véhicule venant en sens inverse dont le conducteur et le passager ont été bléssés.
6253ca15bd3db21cbdd8a004
25 avril 2007
(ce dernier blessé au genou étant hospitalisé).
6253ca55bd3db21cbdd8ab66
12 mars 2008
Elie Y... a exposé qu'en août 2003, blessé à l'index gauche par une scie circulaire, il s'est rendu au service des urgences de Douarnenez où il a été examiné par le Dr X... qui a sollicité un bloc opératoire
6253cb45bd3db21cbdd8d36c
17 novembre 2009
intervenant à la suite d'une plainte d'une mère de famille qui se promenait dans le parc avec ses enfants et qui aurait reçu, ainsi que ses enfants, plusieurs plombs, sans toutefois qu'il n'y ait de blessés
6253cc60bd3db21cbdd8fece
29 novembre 2012
voulait pénétrer dans la discothèque " Le Rancho " à Saint Palais Sur Mer, à Monsieur B..., employé en qualité de physionomiste au sein de cet établissement ; Que Monsieur Laurent X... expose avoir été blessé
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