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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02696_20250130
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure ; - les conclusions de M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02893_20260212
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - les conclusions de M.
DCA_24MA02937_20251016
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_25MA00125_20250703
3 juillet 2025
Le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_25MA00398_20260226
26 février 2026
Le président de la cour a désigné Mme Courbon, présidente assesseure, pour présider la formation de jugement, en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
DCA_25MA00399_20260226
DCA_25MA00691_20260115
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - et les observations de M. A..., requérant. Considérant ce qui suit : M.
DCA_25MA01596_20251120
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, ayant été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
DCA_25MA02231_20260129
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - et les observations de Me Leonhardt, représentant M. B....
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331c
22 mars 2016
Toutes nos couronnes sont en céramique (390 €), l'implant unitaire est à 480 € auquel il faut rajouter 100 € de connectique pour y poser une couronne, soit tout compris 970 € comprenant, le scanner/radio
Ch. civile et commerciale
662b4403fe25450008314cfa
25 avril 2024
OR'EXPRESS Représentant : Me Renaud COURBON de la SELAS MAZARS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE APPELANT Maître [R] [W], ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS GROUPE NORMANDY
DCA_20MA00805_20220630
30 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Courbon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
6253ccadbd3db21cbdd90e8d
6 janvier 2014
.-17170 COURSON représenté par Me Nadine GAVINET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 3357 du 04/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03956_20230710
10 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 29 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Courbon, présidente de la formation de jugement, Mme Caraës, première conseillère, M. Pin, premier conseiller.
DCA_24MA00153_20250506
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente rapporteure ; - les conclusions de M.
DCA_23LY00036_20231019
19 octobre 2023
Pruvost, président, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Porée, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 octobre 2023. La rapporteure, A.
DCA_23LY00120_20231019
DCA_22LY02821_20240513
13 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Courbon, présidente de la formation de jugement, M. Laval, premier conseiller, M. Porée, premier conseiller.
DCA_22LY01608_20230316
16 mars 2023
Pruvost, président de chambre, Mme Courbon, présidente-assesseure, M. Pin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 mars 2023. La rapporteure, A.
6253c958bd3db21cbdd88043
6 février 2006
demande de la société MPT, le laboratoire du BUREAU VERITAS a, en présence de la société CDV, le 6 mars 2002, procédé à des prélèvements sur les trois façades de l'immeuble, sur 6 pierres posées en couronnement
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