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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fca7014e48b715ba2d68f08

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

SUR CE, LA COUR En l'espèce, Mme [I] a reçu sur l'arrière de la tête le battant d'une fenêtre métallique d'une soixantaine de kilos attenante à son poste de travail (situé au RDC du bâtiment) qu'elle

Source officielle
CA

12e chambre

603336914ae273a759bbc4c8

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Il est ainsi fait reproche à la société UPS de ne pas avoir entreposé les 63 colis de la société [Y] [Z] Couture, de faible encombrement et poids, 416,2 kilos, livrés par véhicule léger jusqu'à son entrepôt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031fe01bcdea13642ec0bac

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

Poids3 kilos ». Vous n'acceptez en aucune façon les remarques qui vous sont faites par le supérieur hiérarchique, estimant que vous remplissez parfaitement vos fonctions.

Source officielle
CA

15e chambre

6034443c1adbff35197342e6

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

sans pouvoir prendre de pause pour manger ; qu'il est contraint de rapporter les plis publicitaires à son domicile pour effectuer l'encartage et que certaines poignées de prospectus pèsent jusqu'à 1 kilo

Source officielle
CA

8e Chambre C

60352c41bf7e2156d5f72e9f

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Mais les pièces 18 et 19 invoquées par [G] [W] (un courrier du conseil de la société SLB Diffusion et une facture d'envoi de 400 kilos de marchandises évaluées à 47.000 euros) sont en l'absence de toute

Source officielle
CA

9e Chambre B

60354f5672c138784c30ece8

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Par ailleurs, ils nécessitent notamment la possibilité de charges : les tiroirs sur lesquels'sont entreposés les bijoux pèsent 6 kilos et sont manipulés quotidiennement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616250f8929f6bffa995b373

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

S'étant présenté à celle-ci, le médecin du travail a sollicité une étude de poste, tout en émettant des restrictions médicales, notamment l'interdiction de manutentions lourdes de plus de huit kilos, d'activités

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162cf758b4dc27576e7b7c9

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Médecin du travail délivrait l'avis d'aptitude suivant : «'apte avec aménagement de poste actuel, apte à des travaux de plain-pied ou sur niveau muni d'accès sur, sauf port manuel de charges de plus de 25 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84df8

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

bonne exécution du contrat de transport et elle estime que la société KUHNE et NAGEL ne saurait valablement lui opposer la limitation instaurée par le contrat type messagerie à raison de 150 francs par kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b27

Appel

27 mai 2003

27 mai 2003

responsabilité au poids de la marchandise avariée et, subsidiairement, estiment que le poids du conteneur, considéré comme un emballage, doit être inclus dans l'appréciation de la limite d'indemnisation au kilo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c83

Appel

5 décembre 2003

5 décembre 2003

vu l'un des chasseurs, identifié ultérieurement comme étant Christophe X..., faire environ douze kilomètres avec son " 4x4 " afin de suivre le déplacement de ce sanglier, d'un poids de soixante-dix kilos

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61638750947dd77ae6de0425

Appel

30 avril 2010

30 avril 2010

ne donne aucune précision quant aux circonstances de l'accident du travail dont son collègue a été victime mais indique « que mon employeur ne m'a jamais obligé à soulever des meules de quatre vingt kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d08

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

avec un poste aménagé "collaborateur traitement invendus" depuis le 1er avril 2002, la médecine du travail considérant qu'il est apte à un poste de travail sans port de charges lourdes supérieures à 10 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f02

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

- subsidiairement dire qu'elle est fondée à opposer à KSDSE les limitations de responsabilité convenues avec CAT et qu'en conséquence sa responsabilité ne peut excéder la contre-valeur de 2 DTS par kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9338d

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

reclassement au sein de l'entreprise à BORGO (quartier Valrose) : - un " poste atelier de fabrication qui consistera à constituer des ouvrages simples et la manipulation de charges n'excédant pas trois kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc4bd3db21cbdd946a7

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

pas res derelictae, abandonnées par l'employeur ; que de même, il n'est pas contesté que les produits visés étaient constitués de fruits et légumes propres et impropres à la consommation, de quelques kilos

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03019_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

A était inapte aux manutentions manuelles de charges de plus de cinq kilos, aux gestes répétitifs avec le bras droit, à l'utilisation d'outils électroportatifs avec vibrations mais demeurait apte à des

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00723_20250122

Admin. Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

accouchement, Mme B présentait une pathologie vasculo-rénale mise en évidence dès le 8 décembre 2015 et caractérisée par une hypertension artérielle ainsi qu'une importante prise de poids de dix-sept kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

.) ; Que le rapport du CHSCT du 11 juin 2002 indique que " l'amiante était donc utilisée sous formes manufacturées, dans des quantités que nous pouvons estimer à 450 kilos par an dans les années fastes

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdb3cdc6046d475774df

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La lettre de licenciement expose que les médecins du travail, lors de deux examens, ont retenu que la patiente ne pouvait pas porter des charges de plus d'un kilo, ni effectuer des tâches de tirer/pousser

Source officielle

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