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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638ef30d12e998c06d9d6d

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3c

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd1d

Appel

17 octobre 2012

17 octobre 2012

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629bbeeaaf44d62f53e936

Appel

7 février 2012

7 février 2012

janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162cc36fea1086acdbe41ef

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

Cabinet GOBERT, avocats au barreau de MARSEILLE Maître [R] [S], notaire associé de la SCP [S], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e23c

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927cb

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

.-98822 POINDIMIE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/ 703 du 18/ 07/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Siggrid KLEIN, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d5

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

janvier 2013, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1da5c463108b13d59745b

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 17/00175 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

11e chambre

5fe1da61463108b13d59745c

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 17/00174 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616340357dbf94c22343cabc

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

8e Chambre C

616301474c6681071edf66f2

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place dela SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL avoués et plaidant par Me Jean-Marc COHEN, avocat au barreau de NICE substituant Me KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f456

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f492

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162e83d7dc295bdec6a5717

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller faisant fonction de président et par Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61635159a2ead9ed860b6f90

Appel

1 février 2011

1 février 2011

la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163b7ffb88d7e4ae5cfe39a

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

GRANDPIERRE, Président Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame Marie-Marguerite MARION, Conseiller venue d'une autre chambre pour compléter la cour Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61609e54264c7ed035b03c7b

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90043

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN ARRET : - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, Président, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6970e9b9cdc6046d471fc56e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Anna KLEIN

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