CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b7
7 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cc70bd3db21cbdd901cb
28 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cc82bd3db21cbdd90527
8 avril 2013
6253cc82bd3db21cbdd90538
6253cc98bd3db21cbdd90a09
9 septembre 2013
Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau,
6253cc9abd3db21cbdd90a6b
16 septembre 2013
6253cd62bd3db21cbdd93287
19 mai 2016
DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SCI LES HAUTS DE FEYTIAT dont le siège social est 15, rue Waldeck Rousseau-B
Pôle 1 - Chambre 1
5fca5e3c98640d43279848c5
10 novembre 2020
Il en résulte que le juge américain a examiné à différentes reprises l'affaire et a distingué les aspects contractuels, liés à la conclusion du contrat de prêt et à la cession de créance, des conséquences
Chambre Etrangers - JLD
644cb54e56c9f0d0f8b6f25d
2 janvier 2023
ORDONNANCE DU 02 Janvier 2023 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 décembre 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU
644cb54f56c9f0d0f8b6f261
644cb55156c9f0d0f8b6f271
644cb55456c9f0d0f8b6f287
3ème Chambre
627f48dd551627057d32dffa
12 mai 2022
juridictionnelle de METZ) Mme [W] [V] épouse [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021
3ème chambre A
688311324d9076bf079c2333
24 juillet 2025
de LYON sous le numéro 954 507 976, dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 3], représentée par son dirigeant légal en exercice, domicilié en cette qualité Représentée par Me Antoine ROUSSEAU
6ème Chambre
5fd90dd63bbe5fa738b92fb7
25 juin 2020
. *** Par le biais d'une plate-forme internet fédérant les actions individuelles de malades de la thyroïde soignés par [XY] et se plaignant d'effets secondaires indésirables qu'ils estimaient liés
6253cc3bbd3db21cbdd8f8e6
18 juin 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, rapporteur.
6253ccb8bd3db21cbdd910f1
3 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée
6253ccb9bd3db21cbdd91122
10 février 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère. qui en ont délibéré.
6253ccebbd3db21cbdd91b52
13 octobre 2014
Monsieur Y..., en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau
6253ccf6bd3db21cbdd91dbf
15 décembre 2014
(Toque 69), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau
Page 28 sur 3602