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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd84ffe
9 février 2000
9 février 2000
XZ... 3691 Corniche Marius ESCARTEFIGUE, 83200 TOULON, représenté(e) par SCP SALZARD REYNARD, avocat du barreau de NIORT Monsieur XA... XB... 5, P...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e6d
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Monsieur Louis Elie, Marius, Séverin, Félix Y... ... Madame Dina X...épouse Y... ... Mademoiselle Stéphanie Marie Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Maître BLAMOUTIER avocat au Barreau de Paris Maître Y..., es qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la Société MEDIMPE. ... 69427 LYON CEDEX 03 défaillant Société NPO SARL 10-12 rue Marius
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941ff
3 septembre 2018
3 septembre 2018
fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 24 Janvier 2017, enregistrée sous le no F 16/00012- Section APPELANT : Monsieur Xavier Marius
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02314_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
C D, décédé, et aux héritiers de la succession Marius A, qui est décédé le 23 mai 1983 et dont les héritiers seraient M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02018_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il ressort du suivi informatique du pli par l'administration postale, produit par le requérant, que ce courrier a été réexpédié le 1er février 2023 à l'adresse située au 75 rue Marius Sidobre à Arcueil
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02750_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
S'il a été scolarisé au sein du lycée Marius Bouvier de Tournon-sur-Rhône puis a suivi un certificat d'aptitude professionnelle " métallier ", il n'apparaît pas que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a59c
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ALGER A L G E R I E représenté par Me Zohra MAHI, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1961 Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a34
24 février 2017
24 février 2017
Représentée par Me Zohra MAHI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1961 INTIMÉS Madame Nathalie Y... née le 27 Mai 1970 à PARIS demeurant ...
Source officielle12e chambre
64422a16d2fa6fd0f8040644
20 avril 2023
20 avril 2023
des Pays-Bas n° 320 608 74 [Adresse 2] PAYS-BAS Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Flore MAHIEU
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fd9cce29a1d410635833ada
21 novembre 2019
21 novembre 2019
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Greffier : Madame Pauline MAHEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdadd0ddf06aa6fd3c64d65
15 mai 2019
15 mai 2019
- signé par Madame Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente et par Madame Pauline MAHEUX, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b44
25 septembre 1998
25 septembre 1998
concernant les trois tranches du programme "A, B et C" ; que la convention relative à la tranche "C" qui s'applique à 1864 logements, comporte dans la liste des immeubles concernés notamment celui du 5 rue Marius
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600f
6 mai 2002
6 mai 2002
MAHIEUX, Présidents de Chambre, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632f5c14ec5f96a7da0a02
8 novembre 2011
8 novembre 2011
- toque R44 Monsieur [C] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Valentine COUDERT plaidant pour la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc48
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Elisant domicile au Cabinet de Maître BALLANGER ... 75014 PARIS représenté par Me Marie-Anne BALLANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : E 624 INTIMÉES SA CAPRON 17 / 19 rue Marius Hué
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db32
6 avril 2011
6 avril 2011
CAPRON 17/ 19 Rue Marius Hué 91370 VERRIERES LE BUISSON représentée par Me Philippe LEVY, avocat au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS 173/ 175 rue de Bercy 75586 PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdaba3a09ca9b4ba5d5eb59
29 mai 2019
29 mai 2019
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Hélène GUILLOU, présidente de chambre et par Madame Pauline MAHEUX
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00486_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C A B, représenté par Me Eglantine Mahieu, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de confirmer le jugement du tribunal administratif de Rouen du 3 février 2022 ; 3°) d'annuler l'arrêté
Source officielle2 e chambre civile
644b637bc51457d0f882dc55
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIMÉE : SCP DOCTEUR VETERINAIRE [U], prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège : [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Mohamed EL MAHI
Source officiellePage 28 sur 38