CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

597 résultats pour « Sebastien ECHEZAR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

5fd9a656b4b8209a28608fa1

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

de l'ASSOCIATION ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS CERESIANI - LES AVOCATS ASSOC IES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SAS VULCANET COMPANY [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb5341c770b63125831055

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

SA DARTESS Ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 424 185 544 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60346c3d645a535a95f35ad0

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

plaidant DEFENDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION SCI LA BOYERE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

6e Chambre D

60365fe66fc25f015d6629b7

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Maître [D] [M] , Administrateur Judiciaire demeurant- [Adresse 6] pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la succession de Monsieur [A] [X] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00623_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Me Garcia représentant M. A et Mme A et de Me Dunyach, représentant la communauté d'agglomération de Pau Béarn Pyrénées.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbcde405357f749eab56

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

domiciliés audit siège en cette qualité, venant aux droits de la société SOLFINEA (anciennement dénommée BANQUE SOLFEA) N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69f2ed2fcdc6046d470d4b67

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

par Me Floriane BOURGEOIS, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE Société [1] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] concluant par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b089e4ea48318f5ae1f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

d'administration agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e41

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c038445a086e2bcede95

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

simplifiée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 394 352 272 00022 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de32676b73dd81b96e86

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en ce qualité audit siège, venant aux droits de la société SYGMA BANQUE N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de5f93ef93c421386b69

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

barreau de BEZIERS INTIMEES : Madame [I] [B] épouse [J] née le 31 Mai 1979 à [Localité 12] (13) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

16e chambre

65336b82bb40ec8318f31e95

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [B] [I] [H] né le 13 Janvier 1960 au Maroc de nationalité Marocaine [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sebastien

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b59a6502b828318c4e56a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

d'administration, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd882f77035fb0bf7f64

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LE FIGARO agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fda84e91ae18810a7b58837

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Monsieur [V] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

17e chambre

5fdc039daf11b627d4ffc1ba

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

ASVG AVOCAT, constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 697, et Me Bruno COURTINE de l'AARPI VAUGHAN Avocats, plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J094, substitué par Me Sébastien

Source officielle
CA

14e chambre

5fdc45f0621fe76993e0e190

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20180168 assistée de Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629f6935a5d4e0c2ddc956

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assistée de Maître Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fc

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

INVESTISSEMENTS, la SARL SAFE TECH demandent tout d'abord d'écarter des débats les conclusions notifiées et les deux pièces communiquées le 16 octobre 2007 soit le jour de l'ordonnance de clôture comme mettant en échec

Source officielle

Page 28 sur 30

← PrécédentSuivant →