de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 15/07727 APPELANTE Madame [V] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] (MAROC) Représentée par Me Slim

Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [X] [U] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté Me Slim

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [V] [G] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] ([Localité 2]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Slim

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [D] [S] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 3] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Slim

COTONNIERS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain ZANNOU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0113 INTIMÉE Madame [S] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Slim

B : Absence ou insuffisance de présentation du marché : L'annexe 4 au projet de contrat décrit le marché mondial du fitness, en citant notamment les réseaux Curves, Slender Lady et Slim & Tone.

Il la caressait ainsi sur la poitrine et, après lui avoir fait glisser une bretelle de sa robe, passait sa main sous celle-ci et lui caressait le sexe par-dessus le slip.

COMPOSITION DE LA COUR : Y... des débats et du délibéré, Madame RENARD-PAYEN, Président Madame RIFFAULT-SLIK, Président Monsieur SAVATIER, Conseiller GREFFIER : Y... des débats : Madame PADEL Y... du

MAAF SA GAN EUROCOURTAGE REGIE SIMONNEAU APPELANT : Monsieur Pierre René Gaston X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui

B D ont demandé au tribunal administratif de Versailles, à titre principal, de condamner la régie autonome des transports parisiens (RATP) à leur verser la somme de 835 000 euros au titre des travaux de

Rey-Bèthbéder, président de chambre, M. Bentolila, président assesseur, Mme Beltrami, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Par un mémoire en défense enregistré le 13 mars 2025, la commune de Mantes-la-Jolie, représentée par Me Rey, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge du

de l'oeuvre, - dit que les tests édités par la SA Pearson France, soit les tests NEPSY II, M-ABC2, BHK et BHK Ado, NP-MOT, BLR, , BLC, EMG, FROSTIG, test de Stroop, et test de la figure complexe de Rey

[Y] [S] [H] né le 25 Août 1963 à [Localité 10], et Mme [V] [L] [N] épouse [H] née le 23 Janvier 1950 à [Localité 8] - ALGERIE, demeurant ensemble [Adresse 3] Représentés par la SARL SLM AVOCATS

Le CTICM a adressé à la société Rei-[Localité 14] deux rapports, ou notes : - rapport du 24 juin 2015, mis à jour le 2 juillet 2015, corrigé le 3 juillet 2015 et complété le 1er février 2016 (ref.

.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/00283 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RJ7X - 3ème chambre Affaire : [I] [Z] [O] [M] épouse [T] Représentée par Me Isabelle GUIBAUD-REY, avocat